Ramsay
Prince de Guernesey
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 | Sujet: Statuts juridiques de la Noblesse & de l'Hérauderie  Mer 4 Fév - 15:55 | |
| - Citation :
 Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant
Statuts juridiques de la Noblesse & de l'Hérauderie de la Principauté de Guernesey
Préambule (HRP)
Les statuts et toutes les lois héraldiques mis en place dans ce jeu ne sont pas et ne peuvent pas être exactement fidèles à la réalité, cependant ils s'efforcent de l'être.
En aucun cas ils ne peuvent donner lieu d'exiger un quelconque avantage de jeu direct ou indirect, ils ne sont là que pour développer le RP.
Gardez à l'esprit qu'un titre de noblesse peut se perdre aussi facilement qu'il a été acquis, et que tout cela fait du jeu.
Merci de votre compréhension.
I - De la noblesse en Principauté de Guernesey
Conformément au Codex Primorum, la Hérauderie de la Principauté de Guernesey est placée sous la tutelle exclusive du Prince de Guernesey et du Héraut qu'il aura désigné.
Tout noble a l'obligation d'être baptisé selon le rite de l'Eglise Pascale.
Les titres de la noblesse sont les suivants, par ordre hiérarchique :
- La Famille Princière, qui comprend :
- le Prince,
- la Princesse,
- La Haute Noblesse, qui comprend :
- les Ducs,
- les Marquis,
- les Comtes,
- La Moyenne Noblesse, qui comprend :
- les Vicomtes,
- les Barons,
- La Petite Noblesse, qui comprend :
- les Chevaliers.
II - Des anoblissements
II.1 Du recensement des fiefs
Pour éviter les confusions et conflits d'intérets, il est interdit de choisir pour terres d'un fief toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, état ouverts à la population ou plus généralement tout lieu déclaré public (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu).
De plus, les terres des nobiliaires devront être des lieux aux frontières définies (HRP : existant dans notre XVIIème siècle).
Si de nouveaux lieux venaient à être recensés, ou que des lieux existant venaient à devenir public, alors que ceux-ci faisaient parti de fiefs déjà attribués, le ou les porteurs des dits-fiefs devront en changer pour un équivalent, à la convenance de la Hérauderie ou du Prince.
II.2 Des personnes pouvant anoblir
Seul le Prince de Guernesey peut prétendre anoblir, élever, dégrader ou destituer un noble.
Aucun titre décerné par une autre personne que le Prince Souverain et se réclamant d'une terre faisant parti intégrante de la Principauté ne peut être accepté.
II.3 Des requêtes
La Hérauderie Princière pourra recevoir toute requête d'anoblissement, élévation, dégradation ou destitution. Elle sera alors chargée de vérifier la solidité des arguments appuyant une telle requête et leur véracité, puis de délibérer pour autoriser ou non l'anoblissement demandé grâce au contreseign du Prince.
Aucune Charge au sein du Conseil n'est automatiquement anoblissante.
II.4 Des familles nobles
Seuls les familles comportant au moins un membre noble serons répertoriés par la Hérauderie Princière, et seront autorisés à porter des armes familiales.
III - Des obligations de la noblesse
III.1 Du principe de la vassalité
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain.
Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain, lequel accorde alors protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, à eux et à leur descendance, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé.
Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence d’un Héraut Princier dûment assermenté et compétent, qui déposera la lettre patente d’anoblissement accompagnée de sa propre attestation d’avoir assisté à la cérémonie dans les registres de la Hérauderie Princière.
III.2 Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :
- qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens,
- qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon,
- qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque,
- qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements,
- qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre,
- qu’il doit être présent aux assemblées de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.
En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.
III.3 De l'allégeance-lige
Les allégeances multiples, dans le principe, sont possibles. Cependant il est obligatoire de garder une allégeance de valeur supérieure aux autres en cas de litige entre elles. Cette allégeance est appelée allégeance-lige.
Si dans les serments d'allégeance que prononce le vassal, le suzerain de son allégeance-lige n'est pas clairement indiquée, celle-ci va par défaut au suzerain du rang de noblesse le plus haut.
En Principauté de Guernesey, tout noble doit obligatoirement allégeance-lige au Prince de Guernesey.
III.4 Du vivre noblement
A venir.
IV - Du port et usages des titres, blasons et sceaux
Chaque titre, blason et sceau est soumis aux lois suivantes :
- titres et blasons doivent être portés selon des règles strictes définies dans le présent document, si la personne qui peut les porter s'est acquitté de la somme prévue par la Hérauderie Princière (cette somme pouvant varier, elle sera indiquée séparément du présent texte),
- les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme,
- seuls les ornements, blasons et sceaux réalisés ou validés par la Hérauderie Princière, celle de France, d'Angleterre ou de la Hérauderie de l'Eglise Pascale sont autorisés,
- seuls le porteur d'un titre de noblesse peut porter les armes du titre de noblesse, ainsi que son ou sa conjointe si il ou elle peut se justifier d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale,
- seuls les membres d'une famille répertoriés par les registres généalogiques peuvent porter les armes familiales, avec différentes brisures pour les distinguer du chef de famille qui seul, avec son ou sa conjointe qui pourra se justifier d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale, porter les armes sans brisure,
- les personnes ayant plusieurs armes de plusieurs titres à porter sur leur blason devront toutes les porter en les écartelant par ordre d'importance,
- les blasons portés doivent être accompagnés de tous les titres auxquels leurs armes affèrent,
- les blasons de ville sont privilège des Maires. Seuls ces derniers peuvent les porter durant la période de leur mandat.
V - De l'héritage
Un héritage pour être valide devra être fait par présentation d'un testament dûment enregistré à la Hérauderie Princière antérieurement à la mort du décédé, rédigé de la main du défunt, scellé par lui, et attesté par au moins un témoin.
En cas d'absence d'héritier testamentaire, c'est le premier fils aîné vivant du porteur du titre qui hérite des titres de son parent défunt.
S'il ne devait pas y en avoir, ce serait alors à la première fille aînée vivante, sinon le premier frère aîné vivant, sinon la première soeur aînée vivante.
Si aucun tel parent ne pouvait être, les terres reviendraient alors au nobilaire dont il est issu, et de nouveau octroyables.
Les titres de noblesse pourront être transmis sur testament uniquement dans la famille du défunt.
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale ne pourra se prétendre hériter légitime, et sera considéré comme batard.
VI – Des délits relevant de la justice héraldique
VI.1 Des délits
Tout délit peut être relevé quand il a preuve, témoignage ou acte publique d'un manquement aux obligations d'un noble tels que décrit ci-contre.
Selon la gravité, la fréquence et l'accumulation de délits, la personne fautive pourra se voir donner un avertissement ou passer en Tribunal Héraldique où son cas sera jugé.
VI.2 Du Tribunal Héraldique
Il est composé uniquement du Héraut de la Principauté et du Prince.
Il peut être appelé sur requête officielle et validée.
A la fin des débats le prévenu sera libéré sans peine ou se verra infliger par le Héraut de la Principauté une ou plusieurs des peines suivantes :
- port d'une signature infamante (IG) durant une période déterminée,
- port d'une signature infâmante (forum) durant une période choisie,
- paiment d'une amende d'un montant inférieur à 300 Rèmes fixée par la Hérauderie,
- port d'une brisure sur une partie des armes qui composent son blason, temporairement ou définitivement,
- transmission au Prince de Guernesey d'une requête de destitution d'un titre de noblesse.
VII - Des Règles graphiques de blasonnement
La forme et les couleurs des écus, les couronnes et ornements doivent être respectés scrupuleusement en Principauté de Guernesey.
VII.1 - la forme de l'écu
Forme des écus utilisés dans la Principauté de Guernesey
VII.2 - Les métaux et couleurs
VII.2.1- Les métaux
...............Or....................... Argent
Codes :
or = #ffcc00
argent = #ffffff
VII.2.2 Les couleurs
   
.......... Gueule.......................Azur......................Sinople......................Sable
Codes :
gueules = #e70404
azur = #0000d2
sinople = #098e2f
sable = #000000
VII.2.3 Les fourrures
   
.........Hermine ............. Contre-hermine.............Vair.................Contre-vair
VIII - Couronnes et ornements
VIII.1 Souverain de la Principauté
Prince Souverain
Couronne et manteau :
Titre d'usage : "Votre Altesse Sérénissime" et "Votre Altesse" pour son épouse.
VIII.2 La Haute Noblesse
Ducs
Couronne et manteau :
Titre d'usage : Votre Grâce.
Marquis
Couronne et manteau :
Titre d'usage : Votre Magnificence.
Comtes[/color]
Couronne et manteau :
Titre d'usage : Votre Grandeur.
VIII.3 La Moyenne Noblesse
Vicomtes
Couronne :
Titre d'usage : Monseigneur, Vicomte(sse).
Barons
Couronne :
Titre d'usage : Baron(ne).
VIII.4 La Petite Noblesse[/color]
Maire d'une ville
Couronne :
Titre d'usage : Sire / Dame de [+ nom de la ville].
N'est valable que durant la durée du mandat du maire qui porte le blason
de sa ville. N'est pas porté par son conjoint.
Chevaliers de l'Ordre de Guillaume le Conquérant
Couronne :
Collier :
Titre d'usage : Chevaliers.
VIII.5 Dignités Princières[/color]
Juge
Procureur
Greffier
Argentier
Chancelier
Sénéchal de la Garde Princière
Maréchal
Amiral
Fait à Guernesey le 23 janvier 1649.
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