Annonces Royales

Citation :

Nous, Jehan Ier de Vergy, par la grâce de Dieu, Roi de France, à tous présents et advenir, Salut !


Suite aux récents événements concernant Guernesey qui est à présent passé sous autorité Royale de France, nous avons longuement réfléchi et nous sommes présenté au Conseil Princier de Guernesey afin de négocier les différents changements à venir sur les îles normandes de Guernesey. Nous sommes très vite arrivé à un accord avec les conseillers de Guernesey, ceux-ci ayant accepté le nom que nous leur avons proposé pour le futur Prince de Guernesey.

Ainsi, le sire Geoffroi , est à présent, et jusqu'à nouvel ordre de notre part, nommé au titre de Prince de Guernesey, nous comptons sur sa personne pour nous représenter dignement auprès de la Principauté de Guernesey.

Il est alors invité, comme tout noble du Royaume de France, à venir prêter serment d‘allégeance devant notre personne pour confirmer son titre de Prince de Guernesey.


Nous avons dit en ce vingt-deuxième jour de Mars de l’an de Grâce MDCXLVIII, pour la grandeur du Royaume !

Jehan Ier de Vergy,
Roi de France.

Citation :

Nous, Estelle de Sée-Varennes, juge d'armes du royaume de France, au nom de Sa Majesté Jehan 1er de Vergy, roi de France,

déclarons et attestons afin que nul ne puisse désormais le contester que:

Suite au ratachement de la principauté de Guernesey sous la souveraineté du roi de France Sa Majesté Jehan 1er de Vergy, les affaires heraldiques et nobiliaires de ladite principauté dependent desormais de l'autorité du juge d'armes du royaume de France, à l'instar de toutes les provinces composant ce royaume. Les services de la herauderie de la principauté de Guernesey sont à partir de ce jour dissouts.

Aussi, après consultation de l'assemblée des herauts et escuyers d'armes du royaumes, et apres en avoir referé à Sa Majesté Jehan 1er, il a ete decidé que la principauté de Guernesey sera composée des fiefs suivant:

Ile de Guernesey: vicomté
Ile de Jersey: vicomté
Ile d'Aurigny: baronnie
Ile de Sercq: baronnie

Les iles de Herm, Brecqhou, Jetou et Bruhou ont desormais le rang de seigneurie.

Il a ete constaté aussi que des erreurs d'attribution d'armoiries significatives et limite inqualifiables ont été trop longtemps conduites par les services de les anciens services de la hérauderie de la principauté. Apres discussion de l'assemblée des herauts, et après en avoir referé à Sa Majesté les armoiries de la principauté seront desormais les suivantes:




Qui se lisent: de gueules à trois leopards d'or armés et lampassés d'azur, à la bande d'azur semée de fleur de lis d'or brochante.


Ces armoiries s'expliquent de la maniere suivante. Depuis fort longtemps les armoiries des Iles de la Manches se lisent: de gueule à trois leopards d'or armés et lampassés d'azur, comme l'ont indiqué les recherches entreprises par les herauts et escuyers d'armes hautement qualifiés des services royaux, et non pas tels que l'avait decidé le sieur Ramsay, qui avait pris pour armoiries ce qui est un etendard.
Afin qu'il n'y ai pas de confusion possible avec le blason du duché de Normandie qui comporte 2 léopard d'or armés et lampassés d'azur, et afin de montrer la désormais souveraineté de la couronne de France sur ces iles, une bande d'azur semée de fleur de lis d'or, à savoir le meuble de France, a été rajouté.

Fait en chapelle des hérauts du royaume de France
En ce jour du 24 mars de l'an de grâce 1649
Pour et au nom de Sa Majesté Jehan 1er de Vergy-Valois
Roi de France
Par Estelle de Sée-Varennes
Juge d'armes du royaumes de France.
Marquise de Crêvecoeur

Citation :

Nous, Jehan Ier de Vergy, par la grâce de Dieu, Roi de France, à tous présents et advenir, Salut !


Il est à présent connu de tous que le territoire des îles normandes de Guernesey est revenu sous le giron français, afin de trouver un compromis avec les habitants de Guernesey, des discussions ont eu lieu et ont aboutit aux décisions suivantes.

L‘ordre de Guillaume le Conquérant, ordre qui avait été reconnu à Guernesey, ne sera pas reconnu par notre personne et va ainsi être amené à disparaître, tout ordre non reconnu par Sa Majesté le Roi de France ou Sa Sainteté, n‘a droit à une existence en territoire français.

Le suivant Codex, est à présent applicable sur les îles normandes de Guernesey, en accord avec le Conseil Royal de France et le Conseil Princier de Guernesey.



Citation :

Codex des îles normandes de Guernesey

Préambule

La Principauté de Guernesey est territoire français, le Prince, vassal direct du Roi de France, lui doit allégeance et doit se soumettre à son autorité, ainsi les lois de France sont applicables dans la Principauté, primant sur les lois de Guernesey. Néanmoins, de part sa position géographique et de part son histoire, les îles de Guernesey bénéficient d’un statut spécial accordé par Sa Majesté, le Roi de France.

Op. 1 - Le Prince de Guernesey

Art. 1.1 - Le Prince de Guernesey est le premier représentant du Roi de France en les îles normandes, il est nommé par Sa Majesté le Roi de France avec le concours du Conseil Princier de Guernesey.
Art. 1.2. - Le Prince de Guernesey doit, au même statut que tout autre noble du Royaume de France, prêter allégeance à Sa Majesté le Roi de France, se soumettre à son autorité et lui apporter soutient lorsque celui-ci le demande.
Art. 1.3. - Le titre de Prince de Guernesey n’est en rien comparable à celui de Prince de Sang, c’est un rang ne donnant pas plus de prérogative que tout autre Régent de province française.
Art. 1.4. - Le Prince de Guernesey est garant de l’unité des îles normandes et de leur attachement à la Couronne française.
Art. 1.5. - Le Prince de Guernesey doit en ses terres faire appliquer toutes décisions de la Justice Royale de France et la faire respecter.
Art. 1.6. - Le Prince de Guernesey peut être à tout moment destitué par Sa Majesté le Roi de France, dans ce cas, un nouveau Prince sera immédiatement nommé selon le Codex des îles normandes de Guernesey.
Art. 1.7. - Le Prince de Guernesey détient en les îles normandes un pouvoir exécutif, un pouvoir législatif ainsi qu’un pouvoir judiciaire. Néanmoins, Sa Majesté le Roi de France dispose d’un droit de véto sur les décisions princières.
Art. 1.8. - En cas d’indisponibilité du Prince de Guernesey, le Roi de France se réserve le droit de nommer un Régent que seul lui pourra destituer une fois le Prince apte à exercer.

Op. 2 - Le Conseil Princier

Art. 2.1. - Le Conseil Princier conseille le Prince de Guernesey, il se compose du Juge de Guernesey, du Procureur, du Greffier, de l’Argentier, du Chancelier, du Sénéchal de la Garde ainsi que d'un Conseiller remplaçant, tous, sur nomination du Prince.
Art. 2.2. - Les Conseillers Princiers doivent jurer fidélité au Roi de France et au Prince de Guernesey devant ce dernier. Cette cérémonie doit être répété à chaque nouveau Prince.
Art. 2.3. - Les Conseillers Princiers doivent être fidèle sujet de la Couronne de France et n’avoir aucun précédent de Trahison ou Haute Trahison sur le territoire français.
Art. 2.4. - Un observateur royale peut être nommé par le Roi afin d’observer le Conseil Princier en ayant un simple avis consultatif.
Art. 2.5. - Tout conseiller faisant acte de trahison à la Couronne de France se trouvera immédiatement destitué de son poste.
Art. 2.6. - En cas d’indisponibilité du Prince de Guernesey, le Roi de France se réserve le droit de nommer et destituer aux différents postes du Conseil Princier.
Art. 2.7. - Les Conseillers Princiers ne doivent en aucun cas dévoiler des informations qu’il aurait pu obtenir de part son poste de Conseiller à une personne extérieur au Conseil Princier à moins d’y avoir été autorisé, sous peine de Haute Trahison.
Art. 2.8. - Les Conseillers Princiers, en cas de faute, seront jugés par leurs pairs du Conseil, en présence du Prince de Guernesey qui sera établi juge en l’occasion. Cependant, le jugement devra être transmis au Roi afin que celui valide ou refuse le jugement.

Op. 3 - La Garde Princière

Art. 3.1. - La Garde Princière est chargé de la sécurité du Prince et de ses appartements, elle est dirigée par le Sénéchal de la Garde, nommé par le Prince de Guernesey.
Art. 3.2. - La Garde Princière doit obéissance et vie au Prince de Guernesey, tant que celui-ci ne fait pas acte de rébellion envers son suzerain, le Roi de France, en quel cas, la Garde sera tenue pour responsable des exactions qui seront menées par elle, même sous ordre.
Art. 3.3. - La Garde Princière est scindée en deux Gardes, la Garde Sédentaire, assurant la sécurité du Prince en permanence et la Garde Mobile pouvant être appelée auprès de l'Armée Royale.
Art. 3.4. - En cas de rébellion du Prince de Guernesey, le Sénéchal de la Garde est alors sous les ordres du Maréchal de France.
Art. 3.5. - En cas de danger de Sa Majesté le Roi de France, le Prince de Guernesey pourrait être appelé à placer la Garde Mobile aux ordres du Maréchal de France temporairement.
Art. 3.6. - La Garde Princière doit restée à distance raisonnable du Prince de Guernesey afin d’assurer sa sécurité, deux gardes choisis par le Prince doivent rester à ses cotés continuellement aux seules fins d’accomplir leur devoir de Garde Princier.
Art. 3.7. - Les Gardes Princiers en charge de la protection du Prince sont tenus responsable si dommage arrive au corps du Prince de Guernesey.
Art. 3.8. - Les Gardes Princiers jureront sous l’œil du père, la main sur les saintes écritures, le genou à terre devant le Prince de Guernesey, fidélité à Sa Majesté le Roi de France ainsi qu’au Prince de Guernesey, qu’ils défendront au péril de leur vie.
Art. 3.9. - La Garde Princière, du fait de son statut privilégié, peut choisir les couleurs de sa bannière représentative, et doit alors nommer un porte étendard qui est tenu responsable dudit drapeau lors du transport de celui-ci. De plus un cri de guerre peut leur être accordé sur aval du Roi.

Op. 4 - La Noblesse

Art. 4.1. - Les Nobles de Guernesey sont vassaux direct du Roi de France.
Art 4.2. - De par le fait, les nobles de Guernesey sont soumis, comme tout noble du Royaume de France, à la jus nobilitas en vigueur, et dépendent de la marche de Guernesey sous autorité de la Hérauderie Royale de France.
Art 4.3. - Néanmoins, le Prince de Guernesey a la possibilité d'anoblir les personnes méritantes envers la Principauté, à la condition expresse que ni le roi ni le juge d'armes n'y apportent leur veto.

Op. 5 - La Cour de Justice

Art. 5.1. - La Cour de Justice est composé du Juge, du Procureur et du Greffier, tous trois nommés par le Prince de Guernesey.
Art. 5.2. - La Cour de Justice est en charge de juger les personnes de la roture et de définir un jugement convenable et équilibré envers lesdits sujets de l'ile.
Art. 5.3. - La noblesse de Guernesey sera soumise au jugement du conseil princier, le prince de Guernesey ayant pour tâche d'être juge impartial.
Art. 5.4. - En cas de mécontentement d’un jugement, les droits du condamné de recourir à la Justice Royale sont identiques aux résidents du continent royale.
Art. 5.5. - Toutes décisions de la Justice Royale priment sur les décisions de la Cour de Justice de Guernesey.
Art. 5.6. - L’accusé pourra se faire représenter par une tierce personne s’il le désire, celle-ci pourra exposer les faits inhérents à l’accusation, plaider pour le dit homme et questionner les témoins.



N.B. : Au fur et à mesure du temps, des rajouts pourront être effectués





Nous avons dit en ce deuxième jour des calendes d’Avril de l’an de Grâce MDCXLIX, pour la grandeur du Royaume !

Jehan Ier de Vergy,
Roi de France.