Lois de la Principauté

CONSTITUTION ET LOIS
- CODEX PRIMORUM DE LA PRINCIPAUTE (21-01-1649)
- CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE (I) (26-01-1649)
- CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE (II) (26-01-1649)
- CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE (III) (26-01-1649)
- STATUTS JURIDIQUES DE LA NOBLESSE & DE L'HERAUDERIE (23-01-1649)

ARMEES ET ORDRES
- ORDRE DE GUILLAUME LE CONQUERANT (23-01-1649)
- REGLEMENT DE LA GARDE PRINCIERE (23-01-1649)
- ORGANISATION ET GRADES DE L'ARMEE (31-01-1649)

edité par Ramsay le 1er février - ajout de l'organisation et grades de l'armée.

CODEX PRIMORUM - PRINCIPAUTÉ DE GUERNESEY

Citation :

Nous, Sa Sainteté le Pape Adéodat III, Souverain Pontife et Patriarche de la Sainte Eglise Pascale, considérant l’occupation des Îles de la Manche par des forces incontrôlées sous bannière pirate, et considérant l’incapacité du gouverneur et des baillis britanniques à maintenir l’ordre et résister à l’invasion des mêmes pirates, considérant enfin le droit du libérateur à agir sous les auspices de la Sainte Eglise Pascale, décidons et ce sera justice divine, de transférer le mandat du gouvernement des Îles de la Manche au Lord Protecteur Ramsay, Comte de Montgomery, auquel nous reconnaissons le titre de Prince de Guernesey.

Les droits, devoirs et privilèges du Prince de Guernesey sont prédéfinis par le présent Codex :

CODEX PRIMORUM - PRINCIPAUTÉ DE GUERNESEY

En plus de l'île de Guernesey elle-même, la Principauté de Guernesey inclut également Aurigny, Sercq, Herm, Jéthou, Brecqhou, Burhou et d'autres petites îles. Avec Jersey, elles forment l'archipel connu sous le nom de Principauté de Guernesey ou des îles de la Manche.

L’emblème de la Principauté est blanc avec une croix de Saint-Georges rouge qui le partage en quatre quartiers égaux. A la croix de Saint-Georges se superpose une croix d’or, emblème de Guillaume le Conquérant.

Conscient de la nécessité d'adapter les Institutions de la Principauté de Guernesey, nés de la Bulle du Pontifex Maximus Sixte IV en 1483, à la situation nouvelle découlant de l'évolution de son environnement géographique historique et socioculturel et de la libération de la Principauté qui était aux mains de pirates, le Pontifex Maximus Adéodat III, déclare au nom de l’Eglise Pascale reconnaitre à la Principauté de Guernesey son autonomie politique, sociale, culturelle et militaire.

Dans ce cadre, le Pontifex Maximus Adéodat III, déclare désigner et reconnaitre le libérateur des îles de la Manche, " Altesse Sérénissime Ramsay Ier, Prince de Guernesey et des îles de la Manche " outre ses titres de Comte de Montgomery et Chevalier Grand Croix de l’Ordre Royal de Saint-Louis, nouvelle et seule autorité suprême politique de Guernesey.

A l’avenir et en respect de la loi des Francs Saliens, la Principauté de Guernesey se transmettra selon la loi de primogéniture mâle à un nouveau Prince à condition qu’il soit baptisé selon le rite officiel de l’Eglise Pascale.

Ces droits seront exercés en pleine liberté et indépendance, et dans l'exercice de sa propre souveraineté. Le Prince de Guernesey a donc tout pouvoir de disposer des terres qui sont désormais siennes et d’anoblir aux rangs de Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron et Chevalier, tout sujet selon son bon plaisir.

Le Prince de Guernesey peut nommer souverainement son Conseil, à savoir : un Juge, un Procureur, un Greffier, un Argentier, un Chancelier, un Conseiller suppléant, un Sénéchal de la Garde Princière, ainsi qu’un Amiral pour sa flotte.

Le Maréchal sera quant à lui nommé par le Connétable pontifical sur simple proposition du Prince de Guernesey. Le Connétable n’assurant aucune autorité militaire dans la Principauté, la nomination du Maréchal proposé est effective et sans conteste.

De même, un Héraut de la Principauté sera nommé par le Pontifex Maximus sur simple proposition du Prince de Guernesey.

L’Eglise Pascale reconnaît de plus l’autorité suprême du Prince de Guernesey dans les domaines diplomatiques, militaires et héraldiques, lesquels ne saurait donc souffrir d’aucune ingérence de sa part sans toutefois dédaigner de prendre son conseil le cas échéant.

Le Prince de Guernesey quant à lui reconnaît l’autorité souveraine du Pontifex Maximus sur ses Etats et s’engage à lui apporter aide (auxilium), conseil (consilium) et respect (obsequium).

Le Prince de Guernesey confie à l’Ordre Pascal la gestion de l’île d’Herm pour l'établissement d'un monastère et lieu de séjour pontifical.

Le Prince de Guernesey conscient des liens étroits qui le lie à l’Eglise Pascale, s’engage à défendre cette dernière en ses terres ainsi qu’à promouvoir son culte.
Dans ce cadre, le Prince de Guernesey s’engage à ce que l’Archevêque de Guernesey siège au Conseil de la Principauté et ait droit de proposition, vote et consultation au même titre que les autres Conseillers.

Le Prince de Guernesey déclare l'obligation d'un pèlerinage expiatoire à Reims pour les infractions, délits ou crimes ayant entraîné une peine d'emprisonnement. Le pèlerin ne pourra revenir en Principauté de Guernesey qu'avec la preuve de son séjour à Reims.

Le Prince de Guernesey déclare que les personnes qui auraient été condamnées à une peine d'exil provisoire, ne pourront revenir dans la Principauté qu'avec en main une indulgence papale, signée au minimum du sceau du Camerlingue à défaut de celui du Pape.

Fait à Saint-Pierre-Port, Principauté de Guernesey, le 21 janvier 1649.

Le Pontifex Maximus Adéodat III, approuve pour lui et ses successeurs au nom de la Sainte Eglise Pascale la présente Constitution.

Le Prince de Guernesey Ramsay Ier, approuve pour lui et ses successeurs la présente Constitution.

Citation :

Ordre de Guillaume le Conquérant

I - Historique
L'Ordre de Guillaume le Conquérant a été fondé en janvier 1649. Il avait pour but originel de récompenser les hommes et les femmes qui ont permis de libérer les Îles de la Manche et la Principauté de Guernesey de l'emprise des pirates.
Son fondateur, Son Altesse Sérénissime Ramsay, Prince de Guernesey, en assure la gestion en tant que Grand-Maître. Ce dernier peut à tout moment selon son bon plaisir retirer ou accorder les distinctions inhérentes à cet Ordre.

Insigne officiel de l'Ordre :
"De gueules à la croix de Guillaume le Conquérant d'or."
Devise : NULLI SECUNDUS : « Toujours premier, jamais deuxième ».

II Médailles et ornements

Les récompenses décernées par cet Ordre sont de trois types :

II.1 La médaille d'or du Conquérant :
Décernée pour faits militaires lors de la prise de la Principauté de Guernesey.

II.2 La médaille d'or de Guernesey :
Décernée pour faits marquant dans le service de la Principauté.

II.3 Le collier et la couronne de Chevalier :
Décerné pour récompensé les sujets de la Principauté les plus méritants.

Couronne :

Collier :

Titre d'usage : Chevaliers.

III - Le Conseil de l'Ordre
Le Conseil de l'Ordre est composé du Grand-Maître qui est le Prince de Guernesey et du Sénéchal de la Garde Princière qui le conseille.

IV - Privilèges et obligations
Les médaillés se doivent, en tout lieu, d’arborer fièrement leur récompense marquant de la sorte leur attachement à la Principauté de Guernesey et aux valeurs défendues par cette dernière.
Les médaillés se doivent d’être des modèles de tempérance de diplomatie, de piété et de savoir vivre.

Les Chevaliers quant à eux ont pour devoir de servir dans la Garde Princière ou dans l'armée de la Principauté et de défendre en tous lieux les valeurs de la Chevalerie. Ils sont tenus de plus d'être baptisés selon les Rites de l'Eglise Pascale.

V - Serment des Chevaliers

Citation :

Moi, par la Grâce de Dieu, XXX, Chevalier de l’Ordre de Guillaume le Conquérant, jure solennellement de :

Servir et d’être fidèle à Son Altesse Sérénissime de Droit Divin le Prince de Guernesey en toutes circonstances.

De ne jamais ternir l’image de la Principauté en pensées, en paroles ou en actions.

De lutter contre les ennemis du Prince, où qu’ils se trouvent.

De ne jamais tenir publiquement de propos pouvant ternir la réputation de l’Ordre de Guillaume le Conquérant ou d’un de ses Chevaliers.

De servir fidèlement le Prince et la Principauté de Guernesey.

Approuvé par Son Altesse Sérénissime Ramsay, Prince de Guernesey, en ce vingt troisième jour de Janvier de l'An de Grâce MDCXLIX.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

Statuts juridiques de la Noblesse & de l'Hérauderie de la Principauté de Guernesey

Préambule (HRP)
Les statuts et toutes les lois héraldiques mis en place dans ce jeu ne sont pas et ne peuvent pas être exactement fidèles à la réalité, cependant ils s'efforcent de l'être.
En aucun cas ils ne peuvent donner lieu d'exiger un quelconque avantage de jeu direct ou indirect, ils ne sont là que pour développer le RP.
Gardez à l'esprit qu'un titre de noblesse peut se perdre aussi facilement qu'il a été acquis, et que tout cela fait du jeu.
Merci de votre compréhension.

I - De la noblesse en Principauté de Guernesey
Conformément au Codex Primorum, la Hérauderie de la Principauté de Guernesey est placée sous la tutelle exclusive du Prince de Guernesey et du Héraut qu'il aura désigné.

Tout noble a l'obligation d'être baptisé selon le rite de l'Eglise Pascale.

Les titres de la noblesse sont les suivants, par ordre hiérarchique :

• La Famille Princière, qui comprend :
  
  • le Prince,
    
  • la Princesse,
  
  
• La Haute Noblesse, qui comprend :
  
  • les Ducs,
    
  • les Marquis,
    
  • les Comtes,
  
  
• La Moyenne Noblesse, qui comprend :
  
  • les Vicomtes,
    
  • les Barons,
  
  
• La Petite Noblesse, qui comprend :
  
  • les Chevaliers.

II - Des anoblissements
II.1 Du recensement des fiefs
Pour éviter les confusions et conflits d'intérets, il est interdit de choisir pour terres d'un fief toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, état ouverts à la population ou plus généralement tout lieu déclaré public (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu).
De plus, les terres des nobiliaires devront être des lieux aux frontières définies (HRP : existant dans notre XVIIème siècle).

Si de nouveaux lieux venaient à être recensés, ou que des lieux existant venaient à devenir public, alors que ceux-ci faisaient parti de fiefs déjà attribués, le ou les porteurs des dits-fiefs devront en changer pour un équivalent, à la convenance de la Hérauderie ou du Prince.

II.2 Des personnes pouvant anoblir
Seul le Prince de Guernesey peut prétendre anoblir, élever, dégrader ou destituer un noble.

Aucun titre décerné par une autre personne que le Prince Souverain et se réclamant d'une terre faisant parti intégrante de la Principauté ne peut être accepté.

II.3 Des requêtes
La Hérauderie Princière pourra recevoir toute requête d'anoblissement, élévation, dégradation ou destitution. Elle sera alors chargée de vérifier la solidité des arguments appuyant une telle requête et leur véracité, puis de délibérer pour autoriser ou non l'anoblissement demandé grâce au contreseign du Prince.

Aucune Charge au sein du Conseil n'est automatiquement anoblissante.

II.4 Des familles nobles
Seuls les familles comportant au moins un membre noble serons répertoriés par la Hérauderie Princière, et seront autorisés à porter des armes familiales.


III - Des obligations de la noblesse
III.1 Du principe de la vassalité
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain.

Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain, lequel accorde alors protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, à eux et à leur descendance, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé.

Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence d’un Héraut Princier dûment assermenté et compétent, qui déposera la lettre patente d’anoblissement accompagnée de sa propre attestation d’avoir assisté à la cérémonie dans les registres de la Hérauderie Princière.

III.2 Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :

• qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens,
  
• qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon,
  
• qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque,
  
• qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements,
  
• qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre,
  
• qu’il doit être présent aux assemblées de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.

En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.

III.3 De l'allégeance-lige
Les allégeances multiples, dans le principe, sont possibles. Cependant il est obligatoire de garder une allégeance de valeur supérieure aux autres en cas de litige entre elles. Cette allégeance est appelée allégeance-lige.
Si dans les serments d'allégeance que prononce le vassal, le suzerain de son allégeance-lige n'est pas clairement indiquée, celle-ci va par défaut au suzerain du rang de noblesse le plus haut.
En Principauté de Guernesey, tout noble doit obligatoirement allégeance-lige au Prince de Guernesey.

III.4 Du vivre noblement
A venir.


IV - Du port et usages des titres, blasons et sceaux
Chaque titre, blason et sceau est soumis aux lois suivantes :

• titres et blasons doivent être portés selon des règles strictes définies dans le présent document, si la personne qui peut les porter s'est acquitté de la somme prévue par la Hérauderie Princière (cette somme pouvant varier, elle sera indiquée séparément du présent texte),
  
• les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme,
  
• seuls les ornements, blasons et sceaux réalisés ou validés par la Hérauderie Princière, celle de France, d'Angleterre ou de la Hérauderie de l'Eglise Pascale sont autorisés,
  
• seuls le porteur d'un titre de noblesse peut porter les armes du titre de noblesse, ainsi que son ou sa conjointe si il ou elle peut se justifier d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale,
  
• seuls les membres d'une famille répertoriés par les registres généalogiques peuvent porter les armes familiales, avec différentes brisures pour les distinguer du chef de famille qui seul, avec son ou sa conjointe qui pourra se justifier d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale, porter les armes sans brisure,
  
• les personnes ayant plusieurs armes de plusieurs titres à porter sur leur blason devront toutes les porter en les écartelant par ordre d'importance,
  
• les blasons portés doivent être accompagnés de tous les titres auxquels leurs armes affèrent,
  
• les blasons de ville sont privilège des Maires. Seuls ces derniers peuvent les porter durant la période de leur mandat.

V - De l'héritage
Un héritage pour être valide devra être fait par présentation d'un testament dûment enregistré à la Hérauderie Princière antérieurement à la mort du décédé, rédigé de la main du défunt, scellé par lui, et attesté par au moins un témoin.

En cas d'absence d'héritier testamentaire, c'est le premier fils aîné vivant du porteur du titre qui hérite des titres de son parent défunt.
S'il ne devait pas y en avoir, ce serait alors à la première fille aînée vivante, sinon le premier frère aîné vivant, sinon la première soeur aînée vivante.
Si aucun tel parent ne pouvait être, les terres reviendraient alors au nobilaire dont il est issu, et de nouveau octroyables.

Les titres de noblesse pourront être transmis sur testament uniquement dans la famille du défunt.
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale ne pourra se prétendre hériter légitime, et sera considéré comme batard.


VI – Des délits relevant de la justice héraldique
VI.1 Des délits
Tout délit peut être relevé quand il a preuve, témoignage ou acte publique d'un manquement aux obligations d'un noble tels que décrit ci-contre.
Selon la gravité, la fréquence et l'accumulation de délits, la personne fautive pourra se voir donner un avertissement ou passer en Tribunal Héraldique où son cas sera jugé.

VI.2 Du Tribunal Héraldique
Il est composé uniquement du Héraut de la Principauté et du Prince.
Il peut être appelé sur requête officielle et validée.
A la fin des débats le prévenu sera libéré sans peine ou se verra infliger par le Héraut de la Principauté une ou plusieurs des peines suivantes :

• port d'une signature infamante (IG) durant une période déterminée,
  
• port d'une signature infâmante (forum) durant une période choisie,
  
• paiment d'une amende d'un montant inférieur à 300 Rèmes fixée par la Hérauderie,
  
• port d'une brisure sur une partie des armes qui composent son blason, temporairement ou définitivement,
  
• transmission au Prince de Guernesey d'une requête de destitution d'un titre de noblesse.

VII - Des Règles graphiques de blasonnement

La forme et les couleurs des écus, les couronnes et ornements doivent être respectés scrupuleusement en Principauté de Guernesey.

VII.1 - la forme de l'écu

Forme des écus utilisés dans la Principauté de Guernesey


VII.2 - Les métaux et couleurs

VII.2.1- Les métaux



...............Or....................... Argent

Codes :
or = #ffcc00
argent = #ffffff

VII.2.2 Les couleurs



.......... Gueule.......................Azur......................Sinople......................Sable

Codes :
gueules = #e70404
azur = #0000d2
sinople = #098e2f
sable = #000000

VII.2.3 Les fourrures



.........Hermine ............. Contre-hermine.............Vair.................Contre-vair


VIII - Couronnes et ornements

VIII.1 Souverain de la Principauté

Prince Souverain
Couronne et manteau :

Titre d'usage : "Votre Altesse Sérénissime" et "Votre Altesse" pour son épouse.

VIII.2 La Haute Noblesse

Ducs
Couronne et manteau :

Titre d'usage : Votre Grâce.

Marquis
Couronne et manteau :

Titre d'usage : Votre Magnificence.

Comtes[/color]
Couronne et manteau :

Titre d'usage : Votre Grandeur.

VIII.3 La Moyenne Noblesse

Vicomtes
Couronne :

Titre d'usage : Monseigneur, Vicomte(sse).

Barons
Couronne :

Titre d'usage : Baron(ne).

VIII.4 La Petite Noblesse[/color]

Maire d'une ville
Couronne :

Titre d'usage : Sire / Dame de [+ nom de la ville].
N'est valable que durant la durée du mandat du maire qui porte le blason
de sa ville. N'est pas porté par son conjoint.

Chevaliers de l'Ordre de Guillaume le Conquérant
Couronne :

Collier :

Titre d'usage : Chevaliers.

VIII.5 Dignités Princières[/color]

Juge


Procureur


Greffier


Argentier


Chancelier


Sénéchal de la Garde Princière


Maréchal


Amiral


Fait à Guernesey le 23 janvier 1649.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

Règlement de La Garde Princière

Préambule :
La Garde Princière n'obéi qu'a sa propre hierarchie interne et n'ai soumise qu'au commandement suprême du Prince et de son représentant le Sénéchal. Ce régiment d'élite est distinct de l'armée de la Principauté. Le Prince, en tant que Souverain, est l'autorité suprême de la Garde. Il nomme le Haut Conseil de la Garde et peut révoquer n’importe quel membre de cette dernière.

Insigne :

Condition d’entrée :

Tout Garde Princier doit être obligatoirement Fidèle de l'Eglise Pascale (certificat de baptême faisant foi) et habitant d'une des Îles de la Principauté de Guernesey. Il doit aussi n'être membre d’aucun autre ordre militaire ou militaro-religieux ni armée d'aucun pays à l'exception des Etats sous autorité temporelle du Pape.

Chacune des admissions sera contrôlés par le Haut Conseil, au moyen de deux questionnaires : le premier testant les aptitudes du Postulant à réaliser un RP convenable et suffisamment en rapport avec le contexte historique du jeu, le second testera la motivations du postulant.

Si le postulant réussi le test, il sera reçu et sera élevé au rang de Recrue.

Si le postulant échoue, il pourra se représentant une seconde fois au test. Il aura trois chances en tout après quoi il sera refusé et devra quitter instantanément les quartiers de la Garde Princière.

Haut Conseil de L’Ordre :
Le haut conseil contrôle la gestion de la Garde, il s’occupe des admissions, nominations, révocations et sanctions.

Sénéchal :
Administre et commande la Garde Princière.


Commandeur :
Assiste le Sénéchal dans la gestion générale de la Garde Princière.


Officiers :

Capitaine :
Dirige un Régiment.


Lieutenant :
Dirige une lance et seconde le Capitaine.


Sous officiers :

Prévôt d’armes :
Équivalent de sergent, dirige une lance


Cadet d’armes :
Équivalent de caporal, donné aux soldats les plus anciens, seconde le Prévôt d'armes.


Soldat :
Garde princier (au bout d’une semaine en tant que recrue)


Recrue
(une fois admis dans la Garde Princière)


Postulant


Règlement disciplinaire de La Garde Princière

Article 1.
Tout Garde se doit de se plier à sa hiérarchie et manifester le respect dû à ses supérieurs. (Ex : une recrue ne tutoie jamais un Prévôt d’armes à moins qu'il n'y ait été autorisé).

Article 2.
Sont strictement interdits et passible des sanctions de l’article 6 :

-a- La désobéissance à un ordre d'un supérieur
-b- La divulgation de projets de la Garde Princière

Article 3.
Comportement avec les membres de grade supérieur, égal ou inférieur : Tout Garde convaincu de violence verbale ou physique à l’encontre d’une camarade d'armes se verra très sévèrement puni selon le barème de l’article 6.

Article 4.
De l’exemplarité : Tout Garde Princier se doit d’être un modèle de tempérance de diplomatie, de savoir vivre et de respect des lois dans la Principauté.

Article 5.
De la tenue : Aux quartiers de la Garde et en mission pour la Garde l’uniforme réglementaire est de rigueur.

Article 6.
Les sanctions encourues :

=> Rappel à l'ordre en privé dans le bureau du Sénéchal.
=> Rappel strict et public.
=> Cachot (rp dans le forum cachot)
=> Bannissement de la Garde Princière.

Fait à Guernesey le 23 janvier 1649.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE DE GUERNESEY

Préambule

Des armes de la Principauté de Guernesey :

«d'Argent à une croix de St George de Gueules surchargée d'une croix pattée d'Or »
« Argent a St George's cross gules overloaded by a cross or »

Chaque sujet de la Principauté reconnaît le Prince de Guernesey comme Souverain.

La Principauté de Guernesey est constitué des îles de Guernesey, d’Herm, de Sercq, d’Aurigny et de Jersey, des petites îles les entourant et des villages s’y trouvant. La Principauté bien que relevant de l'autorité morale du Saint-Siège est indépendante et l'action de son Conseil doit viser à conserver cette indépendance vis à vis des royaumes proches.

1 - Des sujets de la Principauté

Article 1.1- Toute personne ayant élu domicile dans une Ile de la Principauté de Guernesey est considéré comme Sujet du Prince et soumis au Codex qui régit la Principauté.

Article 1.2- La libre expression est de mise dans la Principauté, toutefois l'outrage, la diffamation envers le Prince, un de ses représentants, un membre de la noblesse ou un simple Sujet de la Principauté n'est pas admise.

Article 1.3- Tous les Sujets de la Principauté ont droit à un procès équitable.

Article 1.4- Tout habitant doit obéissance et loyauté au Prince. En retour, le Prince doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et de la Principauté. Ils sont liés par un lien de suzeraineté.

Saint-Pierre-Port, Principauté de Guernesey, en ce vingt sixième jour de Janvier de l'An de Grâce MDCXLIX.

Son Altesse Sérénissime, Ramsay, Prince de Guernesey, approuve pour lui et ses successeurs la présente Constitution débattue et votée à l'unanimité par le Conseil de la Principauté.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE DE GUERNESEY

2 - Des institutions

Les grands organes qui régissent la Principauté

2.1 Des mairies

Article 2.1.1- La Principauté reconnait aux mairies la compétence à s’administrer.

A cet effet, le Maire est élu par les habitants de sa ville, pour une durée d'un mois. Il a seul le privilège de porter les armoiries de la ville s'il le désire.

Article 2.1.2- Les maires sont habilités à prendre des arrêtés municipaux, dans le cadre de la législation Princière.

Article 2.1.3- Le maire en exercice ne peut utiliser à son avantage l'envoi de courrier à tous les habitants au sujet des élections afin de ne pas porter préjudice aux autres candidats à la mairie.

Article 2.1.4- Le Maire est donc élu par les urnes le 1er de chaque mois. A défaut de candidat, le Prince pourra nommer un nouveau Maire de son choix.

Article 2.1.5- Le Maire peut donc s'entourer de différents Conseillers qu'il nomme.

Article 2.1.6- Tout arrêté municipal doit être soumis à la Chambre du Conseil de la Principauté avant sa promulgation, au risque de voir celui-ci annulé. Le Maire prend donc l'engagement de tout mettre en place afin de faire respecter cet arrêté.

Article 2.1.7- Le Maire doit communiquer à la Chambre du Conseil de la Principauté, un bilan détaillé toutes les semaines (stocks, montant des caisses). Il est membre de droit du Conseil de la Principauté.

Article 2.1.8- Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en aviser le Prince ou la Chambre du Conseil de la Principauté sous peine de se voir poursuivi pour trahison.

2.2 La Chambre du Conseil de la Principauté

Article 2.2.1- La Chambre du Conseil de la Principauté se compose du Prince, des Maires, du Sénéchal de la Garde Princière, de l'Archevêque de Guernesey, de la haute noblesse de la Principauté et nomme 6 Conseillers:

• Le Chancelier
• Le Juge
• Le Procureur
• L'Argentier
• Le Greffier
• Le Conseiller suppléant

* Le Chancelier établit les relations entre les autres pays et provinces, il prend en charge toute la communication de la Principauté et est également le porte parole de la Chambre du Conseil de la Principauté. Il ne peut agir sans l'aval du Prince.

* L'Argentier veille à la prospérité économique de la Principauté.

* Le Juge est chargé de rendre les verdicts selon les chefs d'accusations définis par le présent Codex.

* Le Procureur instruit les affaires apportées au bureau des plaintes et juge de leur recevabilité.

* Le Greffier est en charge de l'archivage des procès de la Principauté, il a un rôle très important lors du lancement des procès, il contacte les différents protagonistes et les informe du suivi du procès.

* Le Conseiller suppléant apporte une aide supplémentaire à la Chambre du Conseil. Polyvalent, il peut en cas d'absence prolongée d'un des conseillers le remplacer dans sa tache.

Article 2.2.2- Les membres de la Chambre du Conseil de la Principauté devront fidélité et loyauté au Prince.
Les Conseillers sont nommés pour assurer la bonne gestion de la Principauté.

Article 2.2.3- Ils signent la charte de la Chambre du Conseil de la Principauté dès leur nomination et s'engagent à la respecter.

Citation :

Charte de la Chambre du Conseil de la Principauté

1. Les Conseillers sont nommés par le Prince, il décide de leurs fonctions et des taches qui leur incombent.

2. La nomination à un poste n'est pas définitive, elle peut être suspendue (en cas d'absence prolongée) ou tout bonnement supprimée par le Prince ou le Régent (pour inactivité ou faute grave).

3. Les débats et les votes au Conseil, se font sur un délai de 4 jours donnant le temps à chacun de donner son opinion. Seuls les votes comptabilisés durant ce délai sont valables. Toutefois si le vote n'est pas clos, et que les débats sont encore en cours, le vote est valide.

4. Le Prince ou le Régent n'est pas le seul à proposer ou entamer des débats, tout Conseiller est habilité à le faire et aussi à clore un débat ou un vote qu'il a lancé.

5. Les Conseillers sont soumis à un devoir de présence minimum, toute absence de plus de 24h doit être signalée sur le topic absence afin que la relève soit assurée. Le Prince ou le Régent peut donc temporairement attribuer les fonctions du Conseiller absent à un autre.

6. Toute discussion ou débat ayant lieu à la Chambre du Conseil de la Principauté est soumis à la discrétion de tout Conseiller, il est donc formellement interdit de divulguer un élément des débats qui y ont lieux.

Les débats ne doivent pas être divulgués au conseil des villes et inversement, sauf si une dérogation a été accordée par le Prince ou le Régent.

7. Tout Conseiller ne respectant pas cette charte peut se voir renvoyé du Conseil et poursuivi pour haute-trahison.

Veuillez apposer ci-dessous votre signature ainsi que la mention "Lu et approuvé"

Article 2.2.4- Toute personne exerçant une fonction au sein de la Principauté est soumis à une interdiction de déménager en dehors de la Principauté.

Si le fonctionnaire désire déménager, il doit :

- Attendre la fin de son mandat,
- Obtenir l'accord du Prince ou du Régent,
- Démissionner de ses fonctions.

Fonctionnement au sein de la Chambre du Conseil

Article 2.2.5- Les votes et débats au sein de la Chambre du Conseil sont ouverts à toute la Haute Noblesse de la Principauté, au Sénéchal de la Garde Princière, aux Conseillers élus, au Régent s'il y en a un, aux maires de chaque ville et village, à l'Archevêque de la Principauté et bien entendu au Prince qui garde un droit de véto.

Article 2.2.6- Les votes et les débats durent 4 jours ils peuvent être prolongés si les Conseillers se manifestent.

Article 2.2.7- Les sujets qui ont obtenus la majorité sont donc adoptés. En cas d'égalité, la décision finale revient au Prince ou au Régent.

Article 2.2.8- Chaque Conseiller s'engage à être présent aux débats et aux votes.

Article 2.2.9- Les Conseillers s’engagent à respecter le résultat des votes et à l’appliquer.

Article 2.2.10- Les informations de la Chambre du Conseil n'ont pas à être divulguées hors de ses murs.

Article 2.2.11- Tout Conseiller enfreignant la Charte de la Chambre du Conseil se verra poursuivi pour Haute Trahison.

2.3 Du Prince de Guernesey

Article 2.3.1- Le Prince de Guernesey est Souverain en ses terres. Il peut seul anoblir aux rangs suivants :
Haute Noblesse :
- Duc
- Marquis
- Comte
Moyenne Noblesse :
- Vicomte
- Baron
Petite noblesse :
- Chevalier

Article 2.3.2– Le Prince a tout pouvoir pour nommer ou révoquer un membre de la noblesse ou un Conseiller.

Article 2.3.3– Le Prince, en tant que Chef Suprême des Armées, nomme un Maréchal de l’Armée Princière qui aura pour but de veiller au bon fonctionnement de celle-ci ainsi qu'un Amiral pour sa flotte et désigne un Sénéchal pour sa Garde personnelle.

2.4 Du Régent

Article 2.4.1- En cas d'absence prolongé et si aucun membre de la famille Princière ne peut assurer la transition, le Prince peut désigner un Régent.

Article 2.4.2- Le Régent nomme les Conseillers aux différentes charges afférant de la Chambre du Conseil de la Principauté. Il peut aussi les démettre de leurs fonctions pour diverses raisons : absences répétées, disparition ou mort du Conseiller, bilan non satisfaisant.

Article 2.4.3- Le Régent édicte et fait respecter les lois. Il promulgue ou fait promulguer les édits votés par la Chambre du Conseil. Il ne peut anoblir.

2.5 Du tribunal

Article 2.5.1- La Cour de Justice de la Principauté est composée d'un Juge, d'un Procureur et d'un Greffier. Tous trois sont nommés par le Prince ou par le Régent en l'absence de ce dernier.

Article 2.5.2- Le Tribunal est garant de la justice selon le Codex mis en place. Il est composé du Procureur, du Juge, du Greffier et des Avocats licenciés. Le tribunal est compétent pour toute infraction commise sur le territoire de la Principauté, exception faite des faits relevant de l’armée et des domaines réservés du Prince. Le Prince ne peut être inquiété sous aucun prétexte par le tribunal.

Article 2.5.3- La procédure judiciaire dans la Principauté se déroule comme suit :

De la procédure Judiciaire

I - Du dépôt de plainte

Toute personne souhaitant porter plainte doit le faire au bureau du Conseiller de la sécurité de sa ville.

Lors du dépôt de la plainte, la victime doit impérativement fournir :

1. Son nom
2. La date du délit
3. Le lieu
4. Un récit précis des faits
5. Les différents dommages constatés (les objets qui ont été volés, la somme, blessure etc.)
6. Le nom de l'accusé
7. La description de l'accusé (il s'agit là de la description ingame du fautif utile surtout pour les cas de brigandage)
Exemple : La personne qui m'a agressé est de moyenne taille, les cheveux très longs et roux, les yeux marron et un nez mince.
8. Un screen qui servira de support non de preuve pour le procès. Il est à envoyer par missive au Greffier de la Principauté qui sera donc garant afin que la traque du coupable soit mise en place.

Le formulaire type devra donc être utilisé par les agents de la maréchaussée afin d'enregistrer la plainte.

Citation :

Dépôt de Plainte

Demandeur : ...
A l'encontre de : ...
Motif de la plainte : ...
Lieu du délit : ...
Date du délit : ...
Témoins : ...
Récit : ...

Plainte enregistrée par : ... Date : ...

Article 2.5.4- De la Procédure d'enquête

L’enquête sera confiée au Conseiller à la sécurité de la ville qui aura la charge de transmettre au Procureur les éléments nécessaires.

Article 2.5.5- Du traitement de la plainte par le Procureur

Dès l'enregistrement de la plainte au bureau du Conseiller à la sécurité, l'agent qui a reçu la plainte la transmet aux bureaux des plaintes. Le procureur évalue donc la plainte et juge de sa recevabilité.

Que la plainte soit refusée ou pas par le Procureur, l'agent qui a transmis la plainte doit le signaler au demandeur.

Article 2.5.6- De l'ouverture du procès

Dès que la recevabilité d'une plainte est confirmée :

1. Le Procureur dispose d'un délai de deux semaines afin de lancer le procès.
2. Le Greffier contacte les différents protagonistes (demandeur, accusé et témoins), leur confirmant que le procès sera lancé. Il leur communique également la possibilité pour eux de prendre un avocat pour leur défense. Il demande à l'accusé de lui communiquer le nom de celui qui assura sa défense afin de juger de la fonction d'exercer de l'avocat. Un rappel est aussi fait concernant les frais de tribunaux.

Article 2.5.7- Du procès

1. Énonciation des faits par le Procureur
2. Témoignages de l'accusation et de la défense ainsi que leurs avocats si ils en ont
3. Étude des éléments du procès par le Juge qui prononce la sentence

Article 2.5.8- De l'exécution de la peine

Aussitôt la peine prononcée, l'accusé si il est jugé coupable doit exécuter sa peine. Si celui-ci a des difficultés à payer ses amendes ou autres frais, il devra le signaler au greffier afin de mettre en place un échelonnement selon les preuves de solvabilité apportées par le coupable.

Saint-Pierre-Port, Principauté de Guernesey, en ce vingt sixième jour de Janvier de l'An de Grâce MDCXLIX.

Son Altesse Sérénissime, Ramsay, Prince de Guernesey, approuve pour lui et ses successeurs la présente Constitution débattue et votée à l'unanimité par le Conseil de la Principauté.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

CODEX SECUNDUS DE LA PRINCIPAUTE DE GUERNESEY

3 - Des délits et des peines dans la Principauté

3.1-Agression
3.2-Brigandage
3.3-Harcèlement
3.4-Meurtre
3.5-Abus de pouvoir
3.6-Usurpation d'identité
3.7-Esclavagisme
3.8-Détournement de fonds
3.9-Spéculation
3.10-Non respect d'une loi
3.11-Appel à la révolte
3.12-Révolte
3.13-Mutinerie
3.14-Trahison
3.15-Haute trahison
3.16-Métamorphose
3.17-Récidive

• 3.1.Agression

3.1.1 Insulte mineure : Constitue un acte d'insulte mineure, tous propos souillant l'honneur d'un Sujet de la Principauté et pouvant choquer l'opinion publique.
Peine :
- Excuses publiques
- Amende de 20 Rèmes pour préjudice moral à la victime, dont 5 Rèmes reviennent à la Principauté.

3.1.2 insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)
Peine :
- Excuses publiques
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.
Peine :
- Excuses publiques
- 2 jours de prison
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

• 3.2.Brigandage

Constitue un acte de vol commis sur autrui en usant de la force.

3.2.1 Tentative de brigandage, tout individu coupable de tentative de brigandage sera condamné.
Peine :
- 2 jours de prison.
- Inéligibilité durant 2 mois
- Amende de dédommagement d'un montant de 50 Rèmes à verser à la victime.

3.2.2 Brigandage abouti, tout individu coupable d'acte de brigandage sera condamné.
Peine :
- Rembourser l'intégralité de son larcin à la victime.
- Payer un dédomagement de 100 Rèmes à la victime pour pressium doloris.
- 3 jours de prison
- Inéligibilité durant 2 mois.

(Tout vol perpétré sur un noble ou une personne ayant une fonction publique sera condamné à un jour de prison supplémentaire.)

• 3.3.Harcellement

Constitue un acte d'hostilité verbale ou physique ainsi que des menaces envers autrui de manière régulière.
Peine :
- Excuses publiques
- 50 Rèmes d'amende plus 10 Rèmes à la Principauté

• 3.4.Meurtre

Est considéré comme meurtre, tout acte volontaire ayant entraîné la mort de la victime, à l’exception des duels et actes militaires émanant de la Principauté.

Toutefois, des circonstances atténuantes peuvent être prononcées, la peine restant à la charge du juge, qui évaluera les tenants et les aboutissants du crime.
Peine :
- Tout individu coupable de meurtre sera condamné à mort.

• 3.5.Abus de pouvoir

Constitue un acte d'abus de pouvoir, toute personne qui utilise sa fonction pour se procurer ou procurer à un tiers un avantage quelconque.

Toute action dans le but de nuire à autrui en utilisant sa fonction sera également considérée comme abus de pouvoir.
Peine :
- Amende minimale de 20 Rèmes
- 4 jours de prison
- Inéligibilité et incapacité d'être nommé à un poste pour une durée de 2 mois

• 3.6.Usurpation d'identité

Toute personne essayant ou s'appropriant l'identité d'autrui ou se prétendant sans preuves formelles et attestées d'une famille noble, se verrait poursuivi pour usurpation d'identité.
Peine :
- Excuses publiques
- Amende de 75 Rèmes à la victime
- Amende de 200 Rèmes si usurpation de titre nobiliaire à la Principauté
- 2 jours de prison

• 3.7.Esclavagisme

Il pourra être fixé par l'Autorité Princière une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi offrant un salaire d'un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Sera considéré comme esclavagiste, toutes personnes embauchant pour un salaire inférieur à 15 rèmes

Toute embauche en dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Toute plainte est a déposer au bureau du conseiller à la sécurité, qui mènera sont enquête et transférera le dossier au juge

Peine :
- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende de 10 rèmes à la victime plus le versement de la différence entre le salaire minimal et le montant de l'embauche
- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende de 20 rèmes à la victime ainsi qu’une amende de 20 rèmes à la mairie
- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison

• 3.8.Détournement de fonds

Constitue toute action visant à détourner l'argent public de manière frauduleuse.
Peine :
- Remboursement des fonds détournés
- Inéligibilité et incapacité à être nommé à un poste durant 2 mois
- 4 jours de prison
- Amende de 100 Rèmes à la Principauté

• 3.9.Spéculation

La spéculation n’est pas considérée comme étant un délit dans la Principauté.
Les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.

Les marges sont les suivantes :

• plus 5 Rèmes pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Rèmes
  
• plus 10 Rèmes pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Rèmes
  
• plus 20 Rèmes pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Rèmes

Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.

Néanmoins la personne qui voudra vendre à la maire bien moins chère pourra le faire après arrangement avec le maire ou le conseiller aux finances, une annonce sera faite sur le panneau d’affichage pour prévenir la population que les objets sont réservés à la mairie.
Toute personne qui achètera les produits mentionnés sera mise en justice si elle ne les rend pas dans les 48 heures.
Tout produit à 0 rèmes sur le marché est réservé à la mairie. Si un de ces produits est acheté par un autre que celui à qui il était déstiné il devra être remis sur le marché à 0 rèmes, les taxes seront à la charge de celui qui n'a respecté la réservation. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, la personne sera mise en justice.


Peine :
- Excuses publiques
- Remboursement de tout bénéfice à la victime + 10 Rèmes
- Amende de 40 Rèmes à la mairie.

• 3.10.Non respect d'une loi

Toute personne qui ne respecterait pas la peine serait jugée pour non respect de la sentence.
Peine :
- Amende de 50 Rèmes à verser à la Principauté
- Renouvellement de la peine qui n'a pas été purgée
- 1 jour de prison

• 3.11.Appel à la révolte

Constitue un appel à la révolte tout acte ou parole incitant la population à remettre en cause la légitimité d'une institution ou d'une personne ayant une fonction officielle. Toutefois, les manifestations sont autorisées.
Peine :
- Inéligibilité de 3 mois
- 2 jours de prison
- Amende de 100 Rèmes à verser à l'autorité visée

• 3.12.Révolte

Constitue un acte de révolte ou d'insurrection, toute tentative de rébellion contre les autorités municipales ou Princières.

3.12.1- Révolte
Peine :
* pour l'investigateur de la révolte :
- Excuses publiques
- 4 jours de prison
- Amende de 100 Rèmes à la Principauté

Peine :
* pour les participants :
- Excuses publiques
- 2 jours de prison
- Amende de 25 Rèmes à la Principauté

3.12.2- Insurrection
Peine :
* pour l'instigateur:
- Excuses publiques
- 4 jours de prison
- amende de 100 Rèmes à la Principauté

Peine :
* pour les participants :
- Excuses publiques
- 3 jours de prison
- Amende de 30 Rèmes à la Principauté

• 3.13.Mutinerie

Tout acte de mutinerie sera considéré comme un acte de Haute Trahison dans la Principauté.

• 3.14.Trahison

Constitue un acte de trahison, tout acte de traîtrise envers quelqu'un ou une institution qu'elle soit municipale ou Princière.

Peine :
Le demandeur pourra soumettre une peine au Procureur. Toutefois, la peine sera laissée à la discrétion du Juge qui évaluera les tenants et les aboutissants de l'affaire ainsi que la peine proposée par le demandeur.

• 3.15.Haute trahison

Constitue un acte de haute trahison, toute action visant à mettre en péril la sûreté de la Principauté, de ses institutions ou du Prince en exercice.

Sont considérés comme délit de haute trahison :
3.15.1 Complot avec une puissance étrangère
3.15.2 Mutinerie dans l’Armée, la Marine ou la Garde Princière
3.15.3 Tentative ou renversement du Prince
3.15.4 Toute critique publique envers le Prince et sa famille
3.15.5 Divulgation de toutes informations confidentielles

Peine :
Inéligibilité à vie et incapacité à être nommé à un poste dans la Principauté
Exil hors de la Principauté durant trois mois
Forte amende à payer à la Principauté

• 3.16. Métamorphose

Toute personne utilisant des identités multiples sera poursuivie pour métamorphose.

Peine :
Devra détruire toutes ses chimères en place publique dans un délai de 3 jours. En cas de refus, la puissance divine se chargera de purifier le coupable.
Versera une amende de 40 Rèmes par chimère, outre les frais de justice.

• 3.17. Récidive

Toute personne jugée pour récidive sera condamnée à la prison.
Peine :
Le nombre de jours étant laissé à l'appréciation du Juge qui prendra en compte les tenants et les aboutissants du procès.
Le coupable devra également s'acquitter des frais d'entretien pour la prison à savoir 10 Rèmes par jour au moins.

Saint-Pierre-Port, Principauté de Guernesey, en ce vingt sixième jour de Janvier de l'An de Grâce MDCXLIX.

Son Altesse Sérénissime, Ramsay, Prince de Guernesey, approuve pour lui et ses successeurs la présente Constitution débattue et votée à l'unanimité par le Conseil de la Principauté.

Citation :

Son Altesse Sérénissime Ramsay de Montgomery
Prince de Guernesey
Chevalier Grand-Maître de l'Ordre de Guillaume le Conquérant

Organisation et Grades de l'Armée de la Principauté

Règlement de L’armée

Préambule :
Conformément au Codex Primorum ratifié par le Saint Père et le Prince de Guernesey, l’armée n'obéit qu'a sa propre hiérarchie interne et n'est soumise qu'au commandement suprême du Prince et de son représentant le Maréchal. Ce régiment est distinct de la Garde Princière de la Principauté. Le Prince, en tant que Souverain, est l'autorité suprême de l’Armée. Il nomme le Maréchal et peut révoquer n’importe quel membre de cette dernière.

Règlement disciplinaire de L’Armée de Guernesey

Article 1.
Tout soldat ou recrue se doit de se plier à sa hiérarchie et manifester le respect dû à ses supérieurs. (Ex : une recrue ne tutoie jamais un sergent à moins qu'il n'y ait été autorisé).

Article 2.
Sont strictement interdits et passible des sanctions de l’article 8 :

-a- La désobéissance à un ordre d'un supérieur
-b- La divulgation de projets de l’Armée
-c- La désertion
-d- La rébellion
-e- La mutinerie

Article 3.
Comportement avec les membres de grade supérieur, égal ou inférieur : Tout soldat convaincu de violence verbale ou physique à l’encontre d’une camarade d'armes se verra très sévèrement puni selon le barème de l’article 8.

Article 4.
De l’exemplarité : Tout soldat se doit d’être un modèle de tempérance de diplomatie, de savoir vivre et de respect des lois dans la Principauté.

Article 5.
De la tenue : A la caserne et en mission pour un soldat l’uniforme réglementaire est de rigueur.

Article 6.
Tout Gradé de l’armée ( à partir de Sergent) doit être obligatoirement Fidèle de l'Eglise Pascale (certificat de baptême faisant foi) et habitant d'une des Îles de la Principauté de Guernesey. Les Soldats peuvent être athées mais n’aurons aucune possibilités d’évolution sans baptême.

Article 7.
Si quelconque membre de l'Armée de la Principauté, en dehors des personnes chargées de cette tache, recrute un minimum de quatre membres sur recommandation, il s'en verra promu à un grade supérieur.

Article 8.
Les sanctions encourues :

=> Rappel à l'ordre en privé dans le bureau du Maréchal ou du Général.
=> Rappel strict et public.
=> Cachot (rp dans le forum cachot)
=> Bannissement de l’Armée.

Condition d’entrée :

Il doit aussi n'être membre d’aucun autre ordre militaire ou militaro-religieux ni armée d'aucun pays à l'exception des Etats sous autorité temporelle du Pape.

Chacune des admissions sera contrôlés par le Maréchal et ses Conseillés, au moyen de deux questionnaires : le premier testant les aptitudes du Postulant à réaliser un RP convenable et suffisamment en rapport avec le contexte historique du jeu, le second testera les motivations du postulant pour son évolution au sein de l’armée.

Si le postulant réussi le test, il sera reçu et sera élevé au rang de Soldat.
Le second Test se passera après les jours de Garnisons ou bien sous recommandations auprès du Maréchal.
Si le postulant échoue au second test, il pourra se représentant une seconde fois mais après une semaine de garnison. Il aura trois chances en tout après quoi il sera refusé d’évolution.

Postes au sain de l'Armée de Guernesey

Maréchal
Le Maréchal commande l'ensemble des forces armées de la Principauté à l'exception de la Garde Princière et de la Marine.
Il est responsable de la gestion de l'armée, de la tactique et de la sécurité à l'échelle de la Principauté ; Il a le pouvoir de dégrader ou promouvoir tout soldats et peut aussi s'opposer à une nomination ou une dégradation.

Rang:



* * *
Général
Le Général est le second du Maréchal et dirige les forces armées de la Principauté en son absence. Il a les mêmes prérogatives que le Maréchal à l'exception qu'il ne peut contester une de ses décisions.

Rang :



* * *
Capitaine
Le Capitaine dirige la caserne d'une ville. Il est responsable de la gestion et de la vie de la caserne dans son ensemble en coordonnant les différentes troupes sous sa responsabilité. Il applique les directives de ses supérieurs. Il peut promouvoir ou dégrader tout soldat sous ses ordres en ayant fait au préalable la demande au Maréchal qui donnera son accord ou non.

Rang :



* * *
Lieutenant
Le Lieutenant seconde le Capitaine et est nommé par le Maréchal ou le Général, il peut être nommé par le Capitaine après consultation auprès du Maréchal. Il a en charge la formation générale des troupes. Il peut promouvoir ou dégrader tout soldat sous ses ordres en faisant une demande à son Capitaine.

Rang :



* * *
Sergent-Major
Désigné par le Lieutenant après avoir consulter le Maréchal et le Capitaine, le Sergent-Major est un ancien soldat expérimenté. Il se voit octroyer certaines responsabilités comme le recrutement, la formation et le maniement d'une arme comme la rapière par exemple.
Sur le terrain, il encadre les Sergents.

Rang :



* * *
Sergent
Le Sergent encadre les hommes de troupe et dirige une compagnie de soldats sur le terrain; il est responsable de leurs faits et gestes et applique la tactique et la stratégie sous les ordres des Sergents-Majors et des officiers.

Rang :



* * *
Soldat
Le soldat se voit octroyer dès son arrivée une formation militaire et reste au service de l'armée de la Principauté pendant une période de 30 jours. Suite à cela, ils peut reconduire cette période et éventuellement se voir proposer un plan de carrière selon ses performances et aptitudes et notamment en passant des tests.

Rang :

Saint-Pierre-Port, Principauté de Guernesey, en ce trente et unième jour de Janvier de l'An de Grâce MDCXLIX.

Son Altesse Sérénissime, Ramsay, Prince de Guernesey, approuve pour lui et ses successeurs le présent règlement débattu et voté à l'unanimité par le Conseil de la Principauté.

Citation :

Décret du 3 février 1649

Nous, Conseillers de la Principauté de Guernesey et Conseillers de la ville de Saint Pierre Port avons décidé en ce jour, sous l'autorité bienveillante et l'accord de notre Prince, d'interdire à tout soldat Français ou venant de France de mettre pied sur les îsles de la Manche durant une période non définie.

Le blocus maritime est désormais décrété jusqu'à nouvel ordre.

Toute personne simplement suspecte ou ne respectant pas ce décret se verra donc accusé de haute-trahison et risquera une peine de prison d'au moins cinq jours renouvelables ; devra payer une amende d'au moins 150 rèmes à la Mairie de Saint Pierre Port et de 100 Rèmes à la Principauté.

Cette dernière s'engageant à reverser cette somme au Saint Siège de l'Eglise Pascale afin d'aider les nécessiteux.

Que cela soit lu et su.



Son Altesse le Prince Ramsay de Montgomery,
Au nom des Conseillers de la pricipauté et du village de St Pierre Port