Plainte de Wisme

Bonjour Monsieur le procureur,

Je voudrai portait plainte contre Monsieur Axel-de-fersen pour Spéculation, car il a mit une grappe de raisin à 50 louis au lieu de 10 louis.
Je lui ai envoyé un courrier mais il ne m'a toujours pas rectifier le prix.
Comme vous m'avez dit dans mon bureau je fait cela selon vaut dires.
En l'attente de réponse,
Veuillez agréer, Monsieur le Procureur, mes sincères salutations,

Wisme,
Conseiller à la sécurité

Citation :

Monsieur Axel-de-fersen,
Vous êtes accusé de spéculation pour avoir mis en vente deux grappes de Raisin pour 50 louis! Vous avez été prévenu mais aucune réaction de votre part n'a été constaté.
Or le prix maimum autorisé pour ce produit est de 15 louis.

Je vous cite nos lois:

Citation :

* 3.9.Spéculation


La spéculation est considérée comme étant un délit dans la Principauté. Toutefois les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.

Les marges sont les suivantes :

* plus ou moins 5 Rèmes pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Rèmes
* plus ou moins 10 Rèmes pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Rèmes
* plus ou moins 20 Rèmes pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Rèmes


Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.

Le témoin de l'accusation sera Mademoiselle Coraline, Conseillère des Finances de Saint Pierre Port.

Si vous n'avez pas d'Avocat vous pouvez en trouver un au Forum de la ville!

Charles-Edouard de Montgomery,
Procureur de Guernesey et des Îles de la Manche.