[Archivé (+Procès)]Plainte contre Sydoine

Citation :: Dépôt de Plainte

Demandeur : Ramsay de Montgomery
A l'encontre de : Sydoine
Motif de la plainte : Haute Trahison
Lieu du délit : [RP] Aux trois toits d'Annie (ville de Rouen)
Date du délit : 2 et 3 février 1649
Témoins : Ramsay de Montgomery, Joseph Fouché
Récit : Complot ourdie contre la sécurité de l'Etat par Sydoine.

Plainte enregistrée par : Charles-Edouard Date : 3 février 1649

Elements fournis et preuves :

http://droits-divins.1allo.com/viewtopic.php?p=21547#21547

Sydoine a écrit:: Sydoine écouta ses amis :

Concernant Guernesey, j'y ai aussi des amis, mais je ne mettrai plus mon épée et mes talents au service de ce fantoche de Prince.

Mon avis va dans le même sens que les votres. Embarquons et embarquons vite, le plus tôt sera le mieux.

Je vous laisse ouvrir le bal car ne pourrais être trop présente avant ce jeudi [mais pourrais vous lire].

Eu et discussions generales me semblent forts appropriées.
Pensons surtout à être clairs afin de permettre une meilleure compréhension des autres joueurs.

[Archivé (+Procès)]Plainte contre Sydoine Sydoine2eq6

= = =

http://droits-divins.1allo.com/viewtopic.php?p=21173#21173

Sydoine a écrit:: Sydoine avait écouté les nouvelles données par Annie et le récit de Malouin avec tendresse et grand intérêt.

Il lui en coutait d'interrompre l'ambiance douce et feutrée. Pourtant, elle parla tout en se resservant de la tisane :

Mes amis, concernant notre projet, voici mon opinion :
- si nous exposons celui-ci de manière publique et sans précautions, je crains qu'un ambitieux ne s'en empare et ne le détourne à son avantage.
- si nous faisons simplement partir la Clarisse d'un port, l'accès à son équipage, ses fonctions et ses destinations sera restreint. Sauf si nous nous coordonnons par messages, mais celà risquerait d'être plutôt lourd au quotidien et surtout de ne pas permettre à d'autre de nous rejoindre.

Elle s'interrompit un instant en laissant son regard errer dans la jolie pièce dont le feu crépitant accentuait la quiétude.

Cependant, j'ai peut-être une idée.
Et si nous demandions la protection du pape ?
Avec son appui, nous pourrions "demander" (ou créer directement ) un premier voyage. A notre retour d'autres moyens pourraient-être mis à disposition.

Qu'en pensez-vous ?

Pour les ports, je pense à Eu ou Rouen afin de conserver le plus de liberté possible.

[Archivé (+Procès)]Plainte contre Sydoine Sydoine1uh3

Le plainte a été prise en considération et moi, Charles-Edouard, procureur de Guernesey, ai engagé des poursuites et lancé un procès. Voici l'accusation:

Charles-Edouard de Montgomery, Procureur en Guernesey a écrit:

Sydoine,
vous êtes Conseiller à la sécurité au Conseil Municipal de Saint-Pierre-Port et voilà qu'on nous a rapporté que vous comptez quitter nostre belle Pricipauté sans que personne n'était prévenu de vos projets. De plus il y a lieu de supposer que vous essayez de convaincre d'autres habitants à en faire de même!
Vu que vous êtes Conseiller à la sécurité et habitant de Saint-Pierre-Port je vous rappelle que vous devez être loyal envers nostre Prince, son altésse Ramsay de Montgomery, or vostre complot témoigne de vostre infidélité envers nostre Prince et la Pricipauté de Guernesey.

Vous êtes donc accusée de complot ourdie contre la sécurité de l'Etat de Guernesey, ce qui constitue un acte de haute trahison!

Voici les extraits du Codex de nostre Principauté qui vous concernent.

Citation :

Article 1.4- Tout habitant doit obéissance et loyauté au Prince. En retour, le Prince doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et de la Principauté. Ils sont liés par un lien de suzeraineté.

Citation :

Article 3.15.Haute trahison

Constitue un acte de haute trahison, toute action visant à mettre en péril la sûreté de la Principauté, de ses institutions ou du Prince en exercice.

Sont considérés comme délit de haute trahison :
3.15.1 Complot avec une puissance étrangère
3.15.4 Toute critique publique envers le Prince et sa famille

Finalement les extraits de conversation qui nous ont été rapportés par Joseph Fouché, fidèle de son altésse Ramsay de Montgomery.

https://2img.net/r/ihimizer/img132/1848/sydoine2eq6.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img132/2362/sydoine1uh3.gif

Paul, Avocat de la Défense a écrit:: *Paul s'avança à la barre à l'appel de son titre, saluant chaque représentant des institutions administratives, il ne perdit pas de temps et débuta.*

Moi, avocat, ai décidé, en mon âme et conscience, de quitter la capitale française pour m'installer dans cette noble ville. Loin de moi fut l'idée d'entâcher ma nation d'une quelconque fuite ou d'un mépris mondial !

Messieurs, il serait hérétique de juger cette femme comme traitresse d'avoir eut liberté de penser en voulant partir de notre ville ! Il sera catastrophique, aux yeux des royaumes qui nous entourent, de montrer un tel totalitarisme !

Vous n'êtes pas sans savoir que la période dans laquelle nous nous trouvons est conflictuelle, ce serait une erreur d'ameuter les consciences collectives du manque de liberté dont ferait preuve Guernesey...

Le Prince ne contredira mes paroles, condamner quelqu'un ayant l'âme voyageuse n'aura pour conséquence que d'envenimer les relations avec les frontaliers.

Abandonnez donc cette charge suicidaire !

« Delenda Carthago », dis-je pour citer le Grand Caton, ne détruisez pas ce que vous avez construit !

*Baissant la main qu'il tendait en l'air, il plissa sa robe de sa main et revint à sa place.*

Ramsay de Montgomery, Témoin de l'Accusation a écrit:: *Ayant écouté avec attention les paroles de l'Avocat, le Prince Ramsay s'avança pour témoigner dans cette affaire.

J'ai bien entendu les paroles de Monsieur l'Avocat de la défense qui sont pleines de bon sens et de sagesse. Toutefois je tiens à lui souligner qu'en Principauté de Guernesey la Loi est la même pour tous et que le Prince ne décide pas de l'issue des jugements ni du déroulement des procès. Dura Lex Sed Lex comme dit le vieille adage…

Je me félicite par ailleurs que notre système judiciaire soit ainsi indépendant de toutes pressions et que la Justice puisse permettre à chacun de s'exprimer et de plaider sa cause en toute transparence.

Les faits rapportés à l'attention du Tribunal sont très graves vous en conviendrez et il ne m'appartient pas de les juger. Vous eussiez été plus inspirés de les adressé à son Excellence le Juge il me semble plutôt qu’à ma personne.

Sydoine, a été membre de l'expédition lors de la prise de Guernesey et y a manifesté un grand courage et un comportement exemplaire dont je souhaite la récompenser par une médaille du Conquérant qu'elle recevra si elle le désire. Tout ceci est prévu de longue date et ne saurait souffrir de ses inclinaisons présentes. Il est important que ces faits soient rapportés puisque vous avez dans votre plaidoirie occulté ses services passés.

Elle a assumé toutefois sa charge de Conseiller à la sécurité avec un peu de légèreté à ce qu'il me semble car elle n'a jamais fait annonce des irrégularités dont elle avait connaissance sur la foire. Une d'entre elles au moins vous concernant par ailleurs Monsieur l'Avocat. Mais ce n'est pas ce qui nous amène ici car cette petite peccadille fut réglée il me semble depuis. Personne ne lui en a toutefois tenu rigueur eu égard à ses états de service.

Aujourd'hui Sydoine est accusée donc d'avoir déclaré qu'elle allait quitter la Principauté, sans en avertir personne malgré la charge que lui a confié le Maire et pour laquelle la population l’a élue.

Elle a aussi proféré des paroles fort discourtoises à l'encontre du Prince et savait bien que cela était interdit par nos lois puisqu'elle les a elle-même votées lorsqu'elle était membre du Conseil.

Dans d'autres lieux je gage qu'elle aurait été condamnée sans même avoir été entendue...

Je dirais qu'il m'est toujours triste d'apprendre l'existence de complots contre la sécurité de l'Etat, encore plus lorsque les comploteurs ont des responsabilités à Saint Pierre Port et qu'ils sont pris la main dans le sac en train de fomenter dans l’ombre et de surcroit dans un royaume qui nous a déclaré la guerre.

Vous savez bien entendu que chaque habitant de Guernesey est libre de circuler bien sûr selon son bon vouloir, et de partir à l'aventure à l'autre bout du monde si bon lui semble. Ceci personne ne voudrait le reprocher à Sydoine.

Toutefois je pensais en vous écoutant que vous alliez nous rassurer sur les intentions de Sydoine en la matière et non prendre comme argument un contexte diplomatique, qui en outre aggrave les circonstances de ce départ programmé.

Cette affaire est bien triste et je comprends Monsieur l'Avocat que vous en appeliez à la clémence malgré sa gravité. Pour ma part je fais confiance à la justice de la Principauté et pense effectivement qu'une peine de principe serait sans doute appropriée. Toutefois je laisse la parole au Procureur et ensuite à Sydoine qui je l'espère saura trouver les mots justes et convaincants permettant au Juge de décider en toute sérénité de ce qu'il est juste de faire en pareil cas.

*Ramsay se retire alors comme le ferait n’importe quel témoin en saluant l’Avocat, le Juge et le prévenu et laisse place au Procureur de la Principauté.

Charles-Edouard de Montgomery, Procureur en Guernesey a écrit:: *Charles-Edouard se leva*

Monsieur l'avocat de la défense, je vous rappelle que la justice doit être indépendante, que ce soit d'une personne ou de la politique!
Je trouve scandaleux que vous essayez de défendre la dame Sydoine en vous appuyant sur les conflicts mondiaux!

*il regarda Sydoine*

Sydoine, sachez que je vous respecte et que je n'oublierai que nous avons combattu ensemble. Pourtant je dois faire ce que j'ai à faire sans me laisser guider par mes sentiments personnels!

*en se tournant vers la Juge*

Madame Galadriel, pour moi cette affaire est claire! La dame Sydoine avait envie de partir de Guernesey, ce qui n'est pas un crime en soi. Mais elle ne l'a pas annoncé officiellement, n'a pas prévenu madame la Maire qui lui avait confié le poste important de Conseiller à la Sécurité.
Pour moi il s'agit bien d'un acte de haute trahison, elle est à condamner et à punir à mon avis!

Je ne pense pas que je devrais citer nostre Codex pourque vous sachiez quelle peine est prévue pour ce crime. Pourtant je vous demande de considérer le fait que personne n'a souffert de ses actes.

Je demande de condamner Sydoine à un Exile hors de la Principauté durant un mois, une amende de 50 rèmes ou 3 jours de prison et une période de trois mois, durant lesquels elle ne pourra être élue ou nommée à un poste dans la principauté. Si durant ces trois mois elle se fait juger une seconde fois, la période d'inéligibilité ne finira pas au bout de ces trois mois mais durera toute sa vie.

J'éspère que ce que je demande est justifié et que justice soit faite!

*Il s'inclina devant Sydoine, l'Avocat de la défense, son Prince et madame la Juge avant de s'assoir*

Sydoine, Accusée a écrit:: *Sydoine se leva, et s’exprima d’une voix claire et posée*

*Se tournant vers Paul en le saluant*
Maître, je vous remercie.

*Se tournant vers Charles-Edouard*
Monsieur le Procureur, je votre franchise vous honore. Celle-ci est bien la preuve que l’on peut-être opposés tout en se portant estime. Sachez que celle-ci est tout à fait réciproque et que j’aurai plaisir à vous rencontrer – de même que tous nos compagnons – dans un autre lieu…

*Puis, s’adressant à Galadriel*

Votre Honneur, je ne démentirai en rien le fait d’avoir eu pour projet de quitter l’île afin de vivre de nouvelles aventures maritimes.

Cependant je récuse cette accusation de haute trahison.

Pour quelles raisons aurais-je alerté mes collègues et amis alors que ce départ n’était pas organisé et qu’il n’aura peut-être lieu que d’ici plusieurs semaines ?
Comme vous le savez, ces voyages demandent une longue et minutieuse préparation, ils ne s’improvisent pas.
Vous pouvez observer le port de Guernesey ainsi que tous les autres, vous n’y verrez aucune embarcation en partance.

Donc, je le redemande, pourquoi aurais-je prévenu quiconque de ce qui n’est qu’un projet ?

Si j’éprouvais le désir de quitter l’île rapidement, pourquoi me serais-je représentée aux élections de ce début de mois ?

Pourquoi encore, aurais-je exprimé le désir d’être la première à bénéficier du contrat de chasse ?

Reconnaissez que ces actions ne sont pas coutumières de ceux qui veulent partir dès le lendemain !

*S’adressant à tous*
La situation diplomatique est actuellement tendue, et, bien que la justice doive être indépendante, il est important de veiller à la réputation de cette île.
N’oubliez pas que les procès ayant cours seront connus de tous les pays frontaliers, réfléchissez aux conséquences inéluctables.
Guernesey ne sera-t-elle connue que comme une île procédurière ? Sur laquelle ceux qui projètent de partir se voient accusés de trahison ?
Craignez alors la fuite des habitants, la crainte des émigrants et la colère des amis des condamnés.

*Sydoine, sereine, rejoignit sa place et attendit le verdict.*

Galadriel de Saint-Martin de la Bellouse , Juge en Guernesey a écrit:: *Galadriel se penche sur les preuves*
Sydoine, vous êtes accusée de haute trahison.
Aprés observation des preuves, en éffet je vois une insulte envers notre Prince.
En ce qui concerne votre départ, je suis moi même bien placée pour savoir que vous aviez fait une demande pour un contrat de chasse. Cependant il est vrai que même si votre départ n'était encore qu'un projet, informer notre mairesse aurait était une sage décision.

Je vous comdamne Sydoine à une amende de 20 rèmes ainsi qu'une période 2 mois ou vous ne pourait être élue ou nommée à un poste de la principauté.
°Fait à Saint-Pierre-Port le 13 février 1649°

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