[Archivé (+procés)] Plainte contre Cyrius

Citation :

Dépôt de Plainte

Demandeur : Ramsay de Montgomery
A l'encontre de : Cyrius de Torrigny
Motifs de la plainte :

Lieu du délit : Chambre du Conseil
Date du délit : Jeudi 29 Janvier 1649 - 16:35
Témoins : Ramsay de Montgomery et tous les membres du Conseil
Récit : Lors d'une séance du Conseil, Cyrius de Torrigny a insulté à plusieurs reprises et avec véhémence le Prince de Guernesey ainsi qu'un joueur. Il a de plus insulté et manqué de respect aux membres du Conseil.

Elements de preuve :

Cyrius de Torrigny a écrit:: Ramsay,

Tu n'es qu'un gamin égocentrique et prétentieux

Tu es drolement gonflé de tout me mettre sur le dos. Ah ca tu es courageux, y a pas à dire.

[hrp] Je suis écoeuré ; Droits divins est un jeu magnifique tant par son histoire que par la richesse des personnes qui viennent y jouer et TOI tu as failli m'y faire renoncer

Avoir un moin que rien comme toi, qui se permette de dicter SES regles sans que nous ayont notre mot à dire (ou en faisant un simulacre de conseil) et qui se permet ensuite de dénoncer les autres au lieu de faire face à ses propres responsabilités.
Encore Bravo ! [hrp]

Puisque tu veux gourverner seul , ou seulement entouré de pantins qui ne n'oseront rien dire face à toi ; alors continue sans moi
Tu n'es RIEN pour moi, et c'est avec joie que je reprend ma liberté de faire et dire ce que je veux à qui je veux et quand je veux.
Tu dois etre bien content , je ne te generais plus dans LES descisions du petit MAITRE

PETIT tu es ,PETIT tu resteras, dans la vie comme dans le jeu
Mais même cela je ne suis pas sur que tu le comprennes...

Donc voilà. Selon notre Codex de lois les chefs d'inculpation retenus contre Cyrius :

3.1.1 Insulte mineure : Constitue un acte d'insulte mineure, tous propos souillant l'honneur d'un Sujet de la Principauté et pouvant choquer l'opinion publique.
- Excuses publiques
- Amende de 20 Rèmes pour préjudice moral à la victime, dont 5 Rèmes reviennent à la Principauté.

3.1.2 insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)
- Excuses publiques
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.
- Excuses publiques
- 2 jours de prison
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

3.15.Haute trahison Constitue un acte de haute trahison, toute action visant à mettre en péril la sûreté de la Principauté, de ses institutions ou du Lord Comte en exercice.
3.15.4 Toute critique publique envers le Prince et sa famille
- Inéligibilité à vie et incapacité à être nommé à un poste dans la Principauté
- Exil hors de la Principauté durant trois mois
- Forte amende à payer à la Principauté

Cyrius de Torrigny,
vous avez insulté nostre noble Prince le Jeudi 29 Janvier 1649 devant l'assemblée du Conseil de la Principauté de Guernesey. En vue de la gravité des insultes cela constitue un acte intentionnel d'attaque envers son altésse Ramsay de Montgomery, portant à l'intégrité morale du dernier.
Vous êtes donc accusé d'avoir agressé le Prince de Guernesey, ce qui doit être pris en considération en cas de jugement favorable à l'accusation.

Voici les extraits de lois que vous n'avez respecté:

Citation :: 3.1.1 Insulte mineure : Constitue un acte d'insulte mineure, tous propos souillant l'honneur d'un Sujet de la Principauté et pouvant choquer l'opinion publique.

Citation :: 3.1.2 insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)

Citation :: 3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.

Citation :: 3.15.4 Toute critique publique envers le Prince et sa famille

Voici les preuves contre vous que tout membre du Conseil de la Principauté pourra accréditer:

Citation :: Cyrius de Torrigny a écrit:
Ramsay,

Tu n'es qu'un gamin égocentrique et prétentieux

Tu es drolement gonflé de tout me mettre sur le dos. Ah ca tu es courageux, y a pas à dire.

[HRP]censuré[/HRP]

Puisque tu veux gourverner seul , ou seulement entouré de pantins qui ne n'oseront rien dire face à toi ; alors continue sans moi
Tu n'es RIEN pour moi, et c'est avec joie que je reprend ma liberté de faire et dire ce que je veux à qui je veux et quand je veux.
Tu dois etre bien content , je ne te generais plus dans LES descisions du petit MAITRE

PETIT tu es ,PETIT tu resteras, dans la vie comme dans le jeu
Mais même cela je ne suis pas sur que tu le comprennes...

Ramsay de Montgomery sera appelé en témoin de l'Accusation.

Paul, Avocat de la Defensse a écrit:: Madame le Juge

Toute cette histoire me semble bien trouble. Qui croire ? Qui blâmer ? Qui punir ? Mon client ?
L’affaire est bien plus complexe que cela.

La plainte déposée par le Prince Ramsay de Montgomery et transmise au procureur Charles-Edouard de Montgomery semble bien confuse. Et surtout ne suit aucunement les démarches officielles.

Article 2.5.4- De la Procédure d'enquête

L’enquête sera confiée au Conseiller à la sécurité de la ville qui aura la charge de transmettre au Procureur les éléments nécessaires.

Où se trouve le rapport d’enquête du Conseiller à la sécurité ? Nulle part.

Le Prince parle d’une séance de Conseil. Mais de quel Conseil s’agit-il ? Celui de la municipalité de Saint-Pierre-Port ? Celui de la Principauté ? Celui du club de Billard ?
Celui de la chambre du Conseil ? Ah ! Très bien.
Et mon client aurait insulté à plusieurs reprises le Prince ? Soyons réalistes Madame le Juge.
Si l’on ne prend que les déclarations de mon client sans remettre cela dans un contexte général. Personne ne peut rien comprendre. Et comme il est impossible d’avoir la conversation dans son ensemble, le doute subsiste quand à la véhémence de ses propos. Si seulement nous savions ce qu’il s’est dit en face.
Alors oui, Monsieur Cyrius de Torrigny s’est emporté. Oui il a traité le Prince de gamin égocentrique et prétentieux. Et le voilà traduit en justice pour cela ?

Alors que le trouble régnait encore sur l’île. Alors que tout se mettait en place. Alors que le Prince établissait des Lois et les faisait voter à la va vite au détour d’un couloir. Alors que mon Client tentait d’entreprendre des négociations diplomatiques avec les autres nations. Quelques paroles viriles à l’encontre du Prince vaudraient à Monsieur de Torrigny d’être coupable ?
Et son Altesse aurait subit un préjudice pour quelques mots ? Serait-il touché dans son honneur ? N’est-il pas un homme de guerre ? Ou serait-il devenu un marquis de Salon ?
Où se trouve le pardon Pascalien ? Où se trouve la clémence d’un Souverain ?
Le Prince serait-il au-dessus de tout?

Article 2.5.2- Le Tribunal est garant de la justice selon le Codex mis en place. Il est composé du Procureur, du Juge, du Greffier et des Avocats licenciés. Le tribunal est compétent pour toute infraction commise sur le territoire de la Principauté, exception faite des faits relevant de l’armée et des domaines réservés du Prince. Le Prince ne peut être inquiété sous aucun prétexte par le tribunal.

Apparemment oui. Libre à lui alors de commettre tous les crimes imaginables, tromper, voler, assassiner. Jamais il ne sera inquiété.
Ne vous semble-t-il pas que la balance de la Justice penche plus d’un côté que de l’autre ?

Article 2.5.1- La Cour de Justice de la Principauté est composée d'un Juge, d'un Procureur et d'un Greffier. Tous trois sont nommés par le Prince ou par le Régent en l'absence de ce dernier.

Surtout quand on sait que la Cour de Justice est nommée par ce même Prince et de surcroit plaignant sur cette affaire.

3.5.Abus de pouvoir

Constitue un acte d'abus de pouvoir, toute personne qui utilise sa fonction pour se procurer ou procurer à un tiers un avantage quelconque.

Toute action dans le but de nuire à autrui en utilisant sa fonction sera également considérée comme abus de pouvoir.
Peine :
- Amende minimale de 20 Rèmes
- 4 jours de prison
- Inéligibilité et incapacité d'être nommé à un poste pour une durée de 2 mois

Surtout quand on connait les liens familiaux qui unissent le Prince et le Procureur.
Et que l’on connait le pouvoir de ce dit Prince allant jusqu’à traduire en Justice toute personne pouvant lui être nuisible.

Mais cela ne s’arrête pas là. Le Prince parle d’insultes envers sa personne et celle d’une autre personne. De quelle autre personne veut-il parler ?

Madame le Juge, je vous demande de relaxer mon Client. De plus, je demande à ce qu’il soit dédommagé de 15 rèmes par jour d’emprisonnement ainsi que de 200 rèmes pour préjudice moral.

Avec tout mon respect, Paul.

Ramsay,Témoin de l'accusation a écrit:: Votre honneur, en tant que membre du Conseil vous connaissez parfaitement la teneur des propos de Cyrius qui étaient insultants et discourtois et marquaient une véhémence sans pareil. Que justice soit faite.
Pour ce qui est des allégations de Maître Paul, celui-ci ignore sans doute que les textes de loi de la Principauté dont nous parlons ont été soumis et discutés au Conseil et votés à l'unanimité par ses membres.
Dans ces conditions, la Loi ne saurait être constestée.
Je demande donc une peine en fonction de celles-ci et en fonction de l'extrême gravité des faits.
En ce qui concerne la procédure, les pièces ont été versées au dossier et ne sauraient souffrir contestation.
J'ai dit.

Charles-Edouard, Procureur de Guernesey a écrit:: Madame la Juge, vous connaissez les preuves et vous savez qu'elles sont fiables. Je demande de condamner l'Accusé à payer 50 Rèmes à la victime, Ramsay de Montgomery, ainsi que 15 Rèmes à la Principauté. De plus il devrait être obligé à s'excuser publiquement. Pourtant je ne pense pas qu'une peine de prison serait juste sachant que l'Accusé y a déjà passé assez de temps. Mais un dédommagement de l'Accusé ne devra avoir lieu vu que la durée du procès ne s'est étirée qu'à cause de l'Avocat de la défense!
Jugez comme bon vous semble, que justice soit fait!

Cyrius, Accusé a écrit:: Cyrius déposa son livre puis se leva, afin de s’exprimer à son tour

« Votre honneur
Depuis le début ce procès, comme tous les autres, n’est qu’une mascarade
Nous savons tous ici, que je suis DEJA considéré comme coupable,
cessons donc cette parodie de justice.
Prononcez votre sentence que je puisse enfin faire appel et faire examiner cette affaire par des gens compétents »

Cyrius se rassit, puis reprit tranquillement son livre

Galadriel, Juge de Guernesey a écrit:: Jugement du Juge en attente pour poursuivre le procès.

Cette affaire n'a que trop durée.

*Galadriel regarde l'accusé.*

Cyrius, je décide d'écouter le procureur Charles-Edouard de Montgomery.
En éffet les preuves sont fiables.
Je vous condamne donc à payer 50 rèmes à la victime sire Ramsay de Montgomery ainsi que 15 rèmes à la principauté et bien évidemment des excuses publiques.
Je vous prierais de vous en acquitter rapidement, au risque de reparaître ici-même.

Par ailleurs, vos propos m'agace.
Vous trouvez que nous caricaturons la justice? Pour la considérer comme une parodie, j'en déduis que oui!
Ensuite, faire éxaminer cette affaire par des gens compétents?!
Dites moi ou voyez vous de l'incompétence?
Je ne comprends pas votre soudaine impatience. Voilà un long moment que j'attendais la plaidoirie de votre avocat.
N'osez pas, je vous prie, vous plaindre de la lenteur de ce procès ou autre car cela ne tient que de votre partie!

Le compte-rendu de l'affaire sera dûment consigné dans les archives de la justice de Saint-Pierre-Port.

°Verdict rendu le 25 Février, à Saint-Pierre-Port.°

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