[Archivé (+procés)] Plainte contre Chirkas

Citation :

Dépôt de Plainte

Demandeur : Geoffroi de Sercq
A l'encontre de : Chirkas
Motifs de la plainte :

- insulte grave
- Agression


Lieu du délit : par missive
Date du délit : Le 28 Avril 1649 - 09h13
Témoins : Geoffroi de Sercq
Récit : Par missive , Chirkas a insulté à plusieurs reprises le Prince de Guernesey.

Citation :

Éléments de preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img140/2995/sanstitrepdb.png

https://2img.net/r/ihimizer/img151/1603/sanstitre1pzv.png

Donc voilà, Selon notre Codex de lois les chefs d'inculpation retenus contre Chirkas :


3.1.2 insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)
- Excuses publiques
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.
- Excuses publiques
- 2 jours de prison
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.

Charles-Édouard, Procureur a écrit:

Citation :

Sieur Chirkas,
Vous êtes accusé d'avoir gravement insulté, voire agressé verbalement, son altesse, Geoffroi de Sercq.
Ce délit peut être puni d'après notre codex avec des excuses publiques ainsi qu'une amende de 65 louis, sans oublier une éventuelle peine de prison!

Je vous cite les parties concernées du codex:

Citation:
3.1.2 insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)
Peine :
- Excuses publiques
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.


Citation:
3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.
Peine :
- Excuses publiques
- 2 jours de prison
- Amende de 50 Rèmes à la victime et 15 Rèmes à la Principauté.


Veuillez choisir un Avocat de la défense qui vous représentera! Si vous n'en connaissez pas nous vous conseillons Monsieur Henry, Avocat de Saint Pierre Port!

Charles-Edouard de Montgomery,
Procureur de Guernesey.

Wisme, Avocat de la défense à écrit:

Citation :

Monsieur le Procureur, Madame le Juge.
*Wisme s'avança à la barre à l'appel de son titre, saluant chaque représentant des institutions administratives, il ne perdit pas de temps et débuta.*
Je suis fort surpris de me retrouver ici(étant greffier), désigné d'office comme étant l'avocat de la défense par l'accusé. N'ayant pu m'entretenir avec le prévenu qui ne m'a pour sa part pas donné d'éléments pouvant plaider en sa faveur, je lui ai envoyé plusieurs missives mais il ne m'a toujours points répondu, c'est pour cela que je le laisserai donc s'exprimer en fin de procès en espérant qu'il se montre avec vous plus convainquant qu'avec moi.
Moi, l' avocat de la défense, ai décidé, en mon âme et conscience, que les faits sont si pertinents, que mon client ne peut point nier les les faits prononcé par votre honneur :
https://2img.net/r/ihimizer/img140/2995/sanstitrepdb.png
https://2img.net/r/ihimizer/img151/1603/sanstitre1pzv.png
Donc, je vous demande votre clémence car ce jeune homme ici présent vient juste d'arrivé dans notre jolie petite ville qu'est Saint-Pierre-Port, se serai un comble de l'emprisonner pour des faits comme ça.
Si encore il avait tué un gentilhomme de notre haute société, là je comprendrai qui mériterai une peine de prison mais l'accusé à juste offensé par des propos certes pas très beau à voir au témoin; mais dites moi votre honneur si chaque personnes qui prononcerai un mot grossier , aurait-il des peines de prison?
Non, je pense que vous voulez emprisonné mon client car il à prononcé des mots insultant au témoin. Mais je vous rappel que dans la loi Article 1.3- Tous les Sujets de la Principauté ont droit à un procès équitable. Donc, la charge du témoin de doit pas interféré dans le choix de votre jugement à la fin du procès . Si quelqu'un à une conscience, je pense que tout le monde à droit à une seconde chance, donc je demande à ce que mon client ne soit pas pourvu de peines de prison mais qu’il fasse des excuses publiques et qu’il dédommage 65 louis à son altesse pour préjudice morale.

Avec tout mon respect, Wisme

*Wisme se retire alors comme le ferait n’importe quel Avocat en saluant le Juge, le Procureur, le témoin, le prévenu et laisse place au témoin , son altesse….

Geoffroi de Sercq, Témoin de l'accusation à écrit:

Citation :

*Geoffroi qui était assis au banc de l'accusation depuis le début du procès avait attentivement écouté d'abord la Juge puis l'Avocat de la défense. Ce fut à son tour de parler. Il s'avança à la barre et prit la parole.*

Madame la Juge, Monsieur le Procureur, vous serez sans nul doute d'accord avec moi si je vous dit que quiconque vivant en la Principauté et censé s'informer des lois en vigueur, et il en est ainsi de tous les territoires quels qu'ils soient.

Sieur Chirkas aurait donc pu aisément connaître les peines qu'il encourait en se lançant dans cette fâcheuse correspondance. En effet, les lois sont écrites et visibles de tous à l'entrée de ce Palais de Justice.

*Il se tourna vers Wisme.*

Vous avez fort bien cité l'article 1.3 qui énonce que tous les sujets ont droit à un procès équitable. Ce qui est le cas ici, l'accusé à droit à faire appel à un avocat et est en droit d'exprimer sa défense à ce dernier. Ce qu'il n'a pas fait, je reviendrais sur ce silence plus tard.

De plus, vous dites que la charge de la victime ne doit pas interférer dans le procès, pourtant, l'article 3.1.2 du codex des Délits et peines énonce, je cite :
"insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)"

Pour ce qui est du silence de l'accusé, cela montre qu'il ne se rend pas compte de la portée de ces actes.Je pense donc qu'il faut tout de même une courte peine de prison pour lui faire rendre compte de ce qu'il à fait. Une peine est faite pour empêcher le condamné à recommencer, je pense donc qu'une peine de prison pourrait lui servir d'exemple afin d'empêcher toute récidive.
Je demande donc une amende de 65 Louis, des excuses publiques ainsi qu'une peine de prison d'une journée.

Je vous remercie de m'avoir écouté jusqu'au bout.

*Il salua comme il le devait la Juge, Le Procureur, l'Avocat de la défense ainsi que l'Accusé puis il retourna s'assoir à sa place.

Charles-Édouard, Procureur à écrit:

Citation :

Madame la Juge, Monsieur l'Avocat de la défense, Mon Prince, je n'ai plus rien à rajouter. Je pense qu'il est évident que l'Acuusé est coupable d'insulte grave, un délit pour lequel il est à punir.

Je demande de condamner l'Accusé à faire des excuses publiques à son altésse, ainsi que de payer 50 louis à la victime et 15 louis à la Principauté!

*Charles-Edouard se rassit.*

Chirkas, l'accusé à écrit:

Citation :

je m excuses pour les insultes a la quel je suis puni je vous demande la plus grande claimance a mon en contre

Galadriel, la juge à écrit:

Citation :

*Le juge avait écouté les différentes parties et était prêt à rendre son verdict.*

Sire Chirkas !

J’ai bien entendu l’acte d’accusation de messire le procureur Charles-Edouard de Montgomery. J’ai écouté également attentivement votre défense, ainsi que le témoin.

Les preuves sont la. Vous ne nier d’ailleurs, nullement les faits.
Vous avez agit stupidement et sans réfléchir à la portée de votre acte.

Par cela même vous avez porté préjudice à une personne.
Je ne tolère pas ce genre de comportement.
Je ne peux donc faire preuve de clémence car les faits ne sont pas minimes, même s’ils sont irréfléchis.
Il est vrai qu’il n’y a pas mort d’homme, mais ces insultes sont dégradantes et de plus
injustifiées!
Alors pour que cela vous serve de leçon, vous devez bien évidemment faire des excuses publiques. Et je n’en reste pas là. Vous devez verser 50 louis au plaignant, messire Geoffroi de Serq, ainsi que 10 louis à la principauté.

Le compte-rendu de l'affaire sera dûment consigné dans les archives de la justice de Saint-Pierre-Port.

°Verdict rendu le 4 Mai, à Saint-Pierre-Port.°

Le prévenu à payé son délit:

Citation :

Le prévenu a payé une amende de 10 louis !
Le prévenu a dédommagé la victime de la somme de 50 louis !